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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e45573e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

plusieurs équipes ont été constituées avec un tournoi organisé entre elles, une des épreuves consistant à réaliser des vidéos insolites sur des thèmes imposés ; - s'agissant du thème « vous êtes amoureux

Source officielle
CA

2ème Chambre

695e031a75782d5f060bdc92

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Amourda

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb7

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

mardi 2 octobre 2007 et a rencontré Olivier-Jean X..., en compagnie de son amie, lequel lui a expliqué avoir quitté son domicile la veille, pour sa nouvelle compagne dont il lui a avoué être très amoureux

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379f6d1bc2605de4b48e9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

avocat plaidant, substitué à l'audience par Me Antoine Hivet, avocat au barreau de Lille Monsieur [L] [A] et Madame [P] [V] demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 16] représentés par Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1dae2c124f4fd8d672e0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

STATUER DU 24 AVRIL 2025 N° 2025/169 Rôle N° RG 24/03544 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYCG [N] [M] C/ COMPTABLE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jane AMOURIC

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

65b20e5dc4cf860008dff546

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Mellitah Oil & Gas B.V. shall pay EUR 339,117.80 to Sicon Oil and Gas S.p.A. for the amounts owed under Invoice 20/2013(a), Invoice 20/2013(b), Invoice 2/2014, Invoice 3/2014 and Invoice 4/2014; ii.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65b20f07c4cf860008dff59c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

; Assisté de Véronique COUVET, Greffier lors des débats et de la mise à disposition ; MINISTERE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Madame Jocelyne AMOUROUX

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CA

Chambre Commerciale

68fc59c8af64986e40f71c6a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé N°: [XXXXXXXXXX01] Madame [I] [E] épouse [J] née le 07 Avril 1985 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd986a4e3607e7668764d9d

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7], de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras assisté de Me Nathalie Amouel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

Une de ses relations amoureuses a témoigné d'un accès de violence dont elle avait été le témoin et la victime, treize ans auparavant, qui l'avait contrainte à se réfugier dans une clinique proche de son

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CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a9

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

-MOTIVATION I-LES FAITS : Jocelyne F..., qui entretenait une relation amoureuse avec Charles X..., y a mis fin.

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CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f542

Appel

23 avril 2012

23 avril 2012

APPELANT Monsieur Olivier X... ... 97129 LAMENTIN Représenté par Maître Thierry AMOURET (Toque 63), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE EURL PAYEN FRANCOIS-SARL Habitation Bailly Fonds

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CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f563

Appel

30 avril 2012

30 avril 2012

APPELANTE SOCIETE AVANT GARDE GUADELOUPE SARL 1 Rue Fulton-ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET (TOQUE 95) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Gilles Yann

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CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8e9

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

APPELANT Monsieur Pascal X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Laurent HATCHI (Toque 44) substitué par Maître Amaury MIGNOT, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE SA

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8150d1fb03057d9a4f85

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

24 septembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [Y] 5 rue des Primevères 60000 BEAUVAIS Représenté par Me DECROOS substituant Me Emmanuelle PEREIRA de la SCP CARON-AMOUEL-PEREIRA

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f19974cdc6046d47edd66c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

soins) né le 04 mai 1984 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement en programme de soins au CENTRE HOSPITALIER [C] [D] comparant en personne et assisté de Me Hamed EL AMOUDI

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CA

2ème Chambre civile

69f44514cdc6046d472eb5a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LOCATION D'EQUIPEMENTS N° SIRET : 303 236 186 [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Alicia BALOCHE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Amaury

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6968ea73cdc6046d47655ef8

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

sociaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6962128dcdc6046d47d30fd2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur le fond, elle explique qu'elle entretenait des relations amoureuses avec son ancien conseil qui ne lui a jamais adressé de convention d'honoraires ou note d'honoraires avant d'introduire la présente

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69739f84cdc6046d477090c4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

représentants légaux, [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Amaury

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