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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétentions
68fb978211af6ba0065f3e4d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
les informant que l'audience sera tenue le 23 Octobre 2025 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
Source officielle1ere Chambre
5fdbccc755d0c6abc43d9134
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Par acte des 27 mars et 15 mai 2001, Daniel Z... a vendu à la SCI D'FACE, constituée entre les époux A... un appartement de cinq pièces et un box de garage au prix de 370.000 francs (56.406,14 euros).
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20927_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
engagée dès lors, d'une part, qu'il n'y a pas de lien de causalité entre le premier incendie et le second incendie et, d'autre part, que les pompiers n'ont pas commis de faute en s'abstenant de visiter le box
Source officielle1re Chambre A
616323203dbed56e5e2c2fc8
25 octobre 2011
25 octobre 2011
tant qu'officier public son rôle est de préparer et d'authentifier les actes ; Attendu qu'il convient de relever en premier lieu que les époux [N] ne contestent pas la réalité du projet de vente d'un box
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a55
6 février 2007
6 février 2007
le Tribunal de Grande Instance de Saint Denis a : -donné acte aux parties de leur accord de principe sur l'attribution à Gérard Henri Jean X... des immeubles sis au CANET (appartement, rangement et box
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc6
29 mai 2008
29 mai 2008
N. des Arnavaux- Box 426- bâtiment B-13014 MARSEILLE représentée par la SCP A..., avoués à la Cour plaidant par Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a726
6 décembre 2007
6 décembre 2007
62130 HUMIERES représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Maître Thierry Z..., avocat toque K 16 INTIMEE La Société TRIOPLAST AB ayant son siège : PO Box
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02120_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
De même, il n’établit pas avoir disposé d’une « box » internet à Marseille en se bornant à produire une unique facture établie postérieurement à la vente de l’immeuble, ainsi que des relevés de compte
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
631834dd0876004f131a6071
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Michel CHALACHIN, Président de chambre et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er juin 2015, M.
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd59b6a90a057d2a5a2c
26 avril 2022
26 avril 2022
également une activité de centre équestre, ce qu'ils contestent, et alors que le descriptif de leur propriété figurant sur les évaluations immobilières versées aux débats, ne fait état que de quatre boxes
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b11
18 octobre 2022
18 octobre 2022
DE LA PROTECTION DE PERPIGNAN N° RG 11-19-0011 APPELANT : Monsieur [D] [W] né le 05 Mars 1977 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Georges BOBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7037f8faf13e2e973dff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Z] [P] les lots de copropriété numéros 54, 55, 56, 61, 62, 63, 67, 68 et 118 correspondant à des boxes de parkings dans l'ensemble immobilier du 1er au [Adresse 1].
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
. ******** La société Valopark est une agence immobilière dédiée à la transaction et la gestion de parkings et boxes.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb06a0de54ff609f7fcc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
. ******** La société Fipark est une agence immobilière dédiée à la transaction et la gestion de parkings et boxes.
Source officielleRétention Administrative
6809c93d1f1ed98b447f43a8
23 avril 2025
23 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 N° RG 25/00790 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXHO
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21332_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
d'intervention et de protection de la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police à Paris, s'est blessé le 30 novembre 2012 à l'épaule gauche lors d'une séance d'entraînement de boxe
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03043_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
dernière précise que l'accès au projet se fait depuis la RD 19 en empruntant le chemin de l'aérodrome, en limite sud-ouest du chemin de Grande Bastide, et que le projet comporte 32 stationnements voiture boxés
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162b24c4abc2618d50e04d9
19 mars 2013
19 mars 2013
fonction et de sa situation, indispensable à l'exploitation du fonds de commerce ; Considérant qu'en l'espèce, sont louées des aires de stationnement ; qu'il ne s'agit pas de parkings fermés, de boxes
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f89
11 décembre 2003
11 décembre 2003
VERNEY COGNET Engrenages ; qu il convient d indemniser ex aequo et bono le trouble apporté à l exploitation et à la production de la S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640699bb1f62837b49253e
26 novembre 2009
26 novembre 2009
sensitifs signalés' ; que d'après ses dires, et 'en raison du retentissement psychologique majeur subi', [T] [F] aurait aussi dû renoncer à la pratique d'autres activités sportives telles le football, la boxe
Source officiellePage 40 sur 111