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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
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3 juillet 2024
Le ton était calme car je n'ai pas réagi violemment, puisque j'étais sonné. Je n'ai pas eu de réaction. Je ne comprenais pas ce qui m'arrivais ni pourquoi.
Pôle 6 - Chambre 6
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15 janvier 2025
Nous avons tenté de vous raisonner en vous demandant de vous calmer.
2ème Chambre civile
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16 janvier 2025
payer à la société anonyme Monoprix la somme de 1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société à responsabilité limitée L'idéal aux dépens ; - dit que la SCP Calex
Pôle 6 - Chambre 7
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3 juillet 2025
J'ai de plus en plus de mal à gérer cette situation plus qu'insupportable et même si je fais le maximum pour garder mon calme et ne pas répondre à ces insultes et provocations (qui sont pour certaines
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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8 avril 2025
ai fait des signes en lui disant c'est pas de l'asthme mes jambes trembler comme une feuille est la manuella a appele mon mari le directeur a quitter le bureau en me laissant seul avec [C] pour me calmer
Chambre Etrangers/HSC
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3 avril 2025
Le certificat médical des ' 24 heures établi le 12 mars 2025 à 10h59 par le Dr [S] [B] évoque un trouble schizophrénique, un patient non délirant et calme et le certificat médical des ' 72 heures établi
Pôle 6 - Chambre 4
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6 décembre 2016
Immédiatement, ce dernier vous a demandé de vous calmer et d'expliquer les griefs que vous aviez à l'encontre de l'entreprise.
Pôle 6 - Chambre 9
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30 mars 2016
local de vente de la pharmacie, en face des clients, de sorte que j'ai dû faire appel à une personne de l'auto-école école voisine qui a dû intervenir avec moi et repartir avec votre collègue pour vous calmer
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02326_20221004
4 octobre 2022
d'un véhicule en stationnement gênant, avec le haut-parleur de son véhicule de patrouille, et eu, durant l'interpellation, des propos insultants et une conduite agressive alors que l'individu est resté calme
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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6 janvier 2011
[I] a pu calmer M.[V] en lui parlant, puis ils sont remontés en voiture ensemble et malgré cet événement, M.[I] a pu clamer M.
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X
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20 septembre 2006
Alors que les choses étaient calmées et qu'ils poursuivaient leur route, le chien du SDF lui a sauté dessus et a cherché à le mordiller excité par les cris de son maître.
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22 mai 2008
mise en oeuvre de la présente procédure, les parties se sont parfaitement entendues à l'amiable pour organiser la vie d'Angèle et leurs relations avec elle, > l'enfant ne présente aucun trouble, est calme
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6 septembre 2007
le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ
Pôle 2 - Chambre 12
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25 avril 2014
Dans le certificat médical de 24 heures du 23 mars 2014, le Docteur [I] mentionne que Monsieur [S] qui est calme, nie avoir tenu les propos rapportés et constate chez lui un possible vécu délirant persécutif
4ème chambre
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20 janvier 2023
chaise tournée face à une haie, en présence d'un médecin de la protection maternelle et infantile, alors que Mme D avait fait précédemment l'objet d'un courrier lui rappelant la nécessité de garder son calme
2ème chambre civile - HSC
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22 mai 2026
[K] est calme et présente un discours pauvre mais qui reste cohérent et organisé.
4ème chambre commerciale
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29 mai 2026
a : « Jugé que la GAP pouvait être exécutée pour l'ensemble des dettes pour lesquelles elle a été activée, Jugé que les sociétés SARL Groupe HDN (anciennement [U] [O] Holding), SARLU Holding Calme
19e chambre
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6 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
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Pôle 2 - Chambre 5
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25 mars 2014
GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Pierre CALLET
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