Danièle X... Marie-Astride X... Michel X... C / Antoine Y...

C / Mme Danielle Y...

William X... et Mme Danielle Y... à payer, chacun, une somme de 800 euros à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Centre France ; CONDAMNE M.

Par déclaration déposée au greffe de la cour d'appel le 3 septembre 2010, Madame Antoinette Y... épouse X..., Madame Odette Y... épouse C..., Madame Danielle Y... épouse D...et Madame Flora Y... épouse

GROSSE : Aux avocats le 30/03/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme Danièle

E..., Mme Marie Danielle EL F..., aux fins de : - dire que M.

Daniel Y... qui les représentait lors de la signature du bail du 30 mai 2002 est intervenu auprès de M.

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 NOVEMBRE 2008 MZ No 2008 / 672 Rôle No 07 / 13211 Daniel X... C / Patrick Y... France Z... épouse Y...

Daniel Bléry es-qualités d'administrateur judiciaire de la dite société et Madame Béatrice Y... es-qualités de représentant des créanciers de ladite société.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- RG N : 13/ 00467 AFFAIRE : Mme Danièle X...

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 13681 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2013- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 12/ 01475 APPELANTES Madame Danièle

Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...

C/ SA BNP PARIBAS APPELANTS : Monsieur Daniel X..., né le 01 Mai 1957 à NEUVILLE SUR SAONE (69) ... 69250 MONTANAY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté

, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame SAUVAGE, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Madame Madeleine X... a mandaté Maître Daniel

rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Le 17 février 2000, la SA Cofinoga a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Lyon Madame Dominique X... et son époux Monsieur Daniel

Pierre LEBRUN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lor des débats de Madame Ghislaine GAUCHER, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Daniel VELLY, Président de

Daniel Z... ...

C / SAS SYNGENTA PRODUCTION FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X...

entendu en sa plaidoirie ; (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale no 06 / 1147 du 16 / 03 / 2006 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de POITIERS) INTIMÉES : Madame Danielle

G. no 03 / 00036, en date du 18 septembre 2003, APPELANTS : Monsieur Daniel X... né le 16 Octobre 1943 à JOEUF (54240), demeurant... Madame Monique Y... épouse X...