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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec7

Appel

21 février 2006

21 février 2006

X... a été reclassé en qualité de contremaître docker au sein de la société SAGA TERMINAUX PORTUAIRES (S.T.P), filiale du groupe SAGA ; cette société développait notamment une activité de "consignation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f4f

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

Elle revit le Docteur Y... en consultation le 19 avril et reprit son travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y

6253ccf3bd3db21cbdd91cf9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Z... à l'encontre du Docteur X..., par ordonnance en date du 24 septembre 2007, le juge des référés a désigné en qualité d'expert le Docteur B....

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6164028480759c6f2497fa1b

Appel

11 décembre 2009

11 décembre 2009

par le docteur [Z] et la RATP prise en la qualité d'organisme social de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdaef588cfb5a82f90efcf9

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

, finalement,en qualité d'expert du docteur U....

Source officielle
CA

Chambre sociale

61638751947dd77ae6de042a

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Dans le certificat médical du 26 août 2008, le Docteur [L] [D] écrit : « Je soussigné, Docteur [D], certifie que Monsieur [J] [A] a été victime d'un accident du travail le 18/08/64.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162700618eff35429d864e1

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

I - Les griefs invoqués par le docteur [T] 1 - La contestation de «'l'exercice privilégié'» L'article 2 de la convention du 11 juillet 2013 prévoit que : «Le docteur [L] [T] assurera l'exercice

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301504c6681071edf67d8

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

recours en garantie du Docteur [S] [J] et de son assureur à l'encontre du Docteur [Y] [W], ' condamné le Docteur [S] [J] et la société LE SOU MÉDICAL à verser à Madame [T] [V] [L], déduction faite de

Source officielle
CA

10e Chambre

60328d68a6154b02057d128f

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Le docteur [J] [N] épouse [L], son médecin traitant, a mis en place des traitements antibiotiques, tandis que parallèlement, Mme [X] était toujours suivie par le docteur [B] à l'hôpital privé Résidence

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616337ee06e11dac7d76d11c

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

[J] [S] ; ces derniers ont fait assigner le Docteur [K] [D], médecin obstétricien, par acte du 14 mai 2009 ; ces différentes procédures ont été jointes par ordonnance du Juge de la mise en état en date

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63aa9a20ce9fcf1268e6

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le docteur [C] [Z], titulaire depuis 1991 d'un contrat pour l'exercice exclusif de la radiologie dans la clinique du docteur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69691da4cdc6046d476b77d1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DU DOCTEUR [O] C/ G.I.E.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64a6608ebbd03a05db9653da

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

A compter d'octobre 2006, exerçaient au sein du cabinet le docteur [B], membre fondateur du GIE, et le docteur [P]. Le docteur [O] les a rejoints le 24 avril 2008.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696a9096cdc6046d4791a2c4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

le docteur [V] [P] aux dépens. 4.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616294dadb5ccebfe3f3a67e

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

[B], - prononcer la résiliation des contrats de prestation de service et de location aux torts exclusifs du Docteur [B], - condamner le Docteur [B] à lui payer la somme de 5740,80 € TTC au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Philippe X... Société Medical Insurance Company Limitedc/Madame Yvette Y

6253cbbfbd3db21cbdd8e290

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

X..., la CPAM de la Gironde, la compagnie GLOBE ASSURANCE, AXA et la MATMUT ; AIG EUROPE a été assignée par le docteur X... ; MIC a été assignée par AIG ; Madame Z... reprochait au docteur X... un défaut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194c

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Il a été examiné par le Docteur Z... désigné en référé le 8 octobre 2003 et par le Docteur A... désigné le 20 septembre 2005.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321afc9e4ea48318f5add9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par jugement avant dire droit en date du 13 juin 2016, le tribunal a ordonné une expertise médicale de la demanderesse confiée au docteur [S], remplacé par le docteur [T] puis par le professeur [C] [B]

Source officielle
CA

3e chambre

6033c857337b517a95051c23

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

[Q] et 20 % pour le docteur [C].

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872ee2f36c9774d809dc

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le Docteur [D] a écarté tout manquement imputable au Docteur [C], à l'anesthésiste le Docteur [W] ainsi qu`à la Clinique Sainte Clotilde. .

Source officielle

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