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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec7
21 février 2006
X... a été reclassé en qualité de contremaître docker au sein de la société SAGA TERMINAUX PORTUAIRES (S.T.P), filiale du groupe SAGA ; cette société développait notamment une activité de "consignation
6253c8afbd3db21cbdd85f4f
13 juin 2002
Elle revit le Docteur Y... en consultation le 19 avril et reprit son travail.
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y
6253ccf3bd3db21cbdd91cf9
26 novembre 2014
Z... à l'encontre du Docteur X..., par ordonnance en date du 24 septembre 2007, le juge des référés a désigné en qualité d'expert le Docteur B....
Pôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1b
11 décembre 2009
par le docteur [Z] et la RATP prise en la qualité d'organisme social de M.
1ere Chambre
5fdaef588cfb5a82f90efcf9
7 mai 2019
, finalement,en qualité d'expert du docteur U....
Chambre sociale
61638751947dd77ae6de042a
17 mars 2011
Dans le certificat médical du 26 août 2008, le Docteur [L] [D] écrit : « Je soussigné, Docteur [D], certifie que Monsieur [J] [A] a été victime d'un accident du travail le 18/08/64.
1ère Chambre
6162700618eff35429d864e1
2 décembre 2013
I - Les griefs invoqués par le docteur [T] 1 - La contestation de «'l'exercice privilégié'» L'article 2 de la convention du 11 juillet 2013 prévoit que : «Le docteur [L] [T] assurera l'exercice
616301504c6681071edf67d8
25 mai 2012
recours en garantie du Docteur [S] [J] et de son assureur à l'encontre du Docteur [Y] [W], ' condamné le Docteur [S] [J] et la société LE SOU MÉDICAL à verser à Madame [T] [V] [L], déduction faite de
10e Chambre
60328d68a6154b02057d128f
11 janvier 2018
Le docteur [J] [N] épouse [L], son médecin traitant, a mis en place des traitements antibiotiques, tandis que parallèlement, Mme [X] était toujours suivie par le docteur [B] à l'hôpital privé Résidence
616337ee06e11dac7d76d11c
27 janvier 2012
[J] [S] ; ces derniers ont fait assigner le Docteur [K] [D], médecin obstétricien, par acte du 14 mai 2009 ; ces différentes procédures ont été jointes par ordonnance du Juge de la mise en état en date
Chambre Civile
62ce63aa9a20ce9fcf1268e6
11 juillet 2022
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le docteur [C] [Z], titulaire depuis 1991 d'un contrat pour l'exercice exclusif de la radiologie dans la clinique du docteur
1ère Chambre civile
69691da4cdc6046d476b77d1
14 janvier 2026
DU DOCTEUR [O] C/ G.I.E.
Pôle 6 - Chambre 6
64a6608ebbd03a05db9653da
5 juillet 2023
A compter d'octobre 2006, exerçaient au sein du cabinet le docteur [B], membre fondateur du GIE, et le docteur [P]. Le docteur [O] les a rejoints le 24 avril 2008.
Chambre 1-6
696a9096cdc6046d4791a2c4
15 janvier 2026
le docteur [V] [P] aux dépens. 4.
Pôle 5 - Chambre 11
616294dadb5ccebfe3f3a67e
9 novembre 2012
[B], - prononcer la résiliation des contrats de prestation de service et de location aux torts exclusifs du Docteur [B], - condamner le Docteur [B] à lui payer la somme de 5740,80 € TTC au titre
Philippe X... Société Medical Insurance Company Limitedc/Madame Yvette Y
6253cbbfbd3db21cbdd8e290
22 juin 2011
X..., la CPAM de la Gironde, la compagnie GLOBE ASSURANCE, AXA et la MATMUT ; AIG EUROPE a été assignée par le docteur X... ; MIC a été assignée par AIG ; Madame Z... reprochait au docteur X... un défaut
6253cce1bd3db21cbdd9194c
16 juillet 2014
Il a été examiné par le Docteur Z... désigné en référé le 8 octobre 2003 et par le Docteur A... désigné le 20 septembre 2005.
Pôle 4 - Chambre 10
65321afc9e4ea48318f5add9
19 octobre 2023
Par jugement avant dire droit en date du 13 juin 2016, le tribunal a ordonné une expertise médicale de la demanderesse confiée au docteur [S], remplacé par le docteur [T] puis par le professeur [C] [B]
3e chambre
6033c857337b517a95051c23
30 mars 2017
[Q] et 20 % pour le docteur [C].
Chambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809dc
11 juillet 2025
Le Docteur [D] a écarté tout manquement imputable au Docteur [C], à l'anesthésiste le Docteur [W] ainsi qu`à la Clinique Sainte Clotilde. .
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