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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_21NT00693_20240308
8 mars 2024
avant 32 semaines, comme en l'espèce, est la cause déterminante de la leucomalacie péri-ventriculaire en litige, en l'absence de l'autre facteur possible de cette affection, à savoir une souffrance ischémique
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04407_20221208
8 décembre 2022
L... est née à 19h15 en état de mort apparente, présentant à la naissance une encéphalopathie hypoxique ischémique et une acidose métabolique sévère.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00255_20221229
29 décembre 2022
E, qui présente une intoxication alcoolique chronique et qui a été victime en 1997 d'une précédente méningo-encéphalite herpétique et en 2013 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, n'a pas contribué
3ème Chambre
DCA_24NT00661_20250425
25 avril 2025
une perte de chance de 40 % d'échapper aux séquelles qu'elle conserve " compte tenu du pourcentage d'efficacité retenue de la thrombolyse appliquée dans les 3 à 4h suivant la survenue de l'accident ischémique
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02070_20240704
4 juillet 2024
Les séquelles en litige sont liées à un accident ischémique consécutif à l'intervention d'embolisation, qui est un risque connu de celle-ci.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
s'est appuyé la docteure W, sapiteure neurologue, qu'une telle condition, en ce qu'elle diminue l'apport d'oxygène au cerveau, est une des causes les plus fréquentes de l'encéphalopathie hypoxique ischémique
2ème chambre
DCA_22TL21372_20250121
21 janvier 2025
Lors de cette tentative d'intubation, a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire d'une durée estimée entre 7 et 10 minutes ayant induit des lésions anoxo-ischémiques cortico-sous corticales en hyposignal
DCA_21BX04753_20260205
5 février 2026
La réalisation d’un bilan complet d’encéphalopathie post anoxique avec demande d’imagerie par résonance magnétique a mis en évidence des lésions ischémiques en rapport avec une souffrance cérébrale sévère
DCA_22LY01923_20240404
4 avril 2024
Le patient demeure atteint d'une encéphalopathie anoxo-ischémique dans les suites d'un choc hypovolémique et le tribunal a jugé que ces séquelles sont liées pour 80 % à la faute d'organisation hospitalière
DCA_20BX02414_20231116
16 novembre 2023
Ils estiment que cette hypotrophie tardive a contribué à la survenue de l'asphyxie per natale, et que la perfusion d'ocytocine dans des proportions excessives n'a fait que précipiter l'ischémie per natale
DCA_21NC01386_20230606
6 juin 2023
Mme T lors de son arrivée, dans la nuit du 10 au 11 juillet 2013, à l'hôpital Nord Franche-Comté, aucun examen tomodensitométrique n'a été mené, alors que la symptomatologie évoquait un accident ischémique
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ISCEM
26/04/2011
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