Après la réunion, il a reçu de nouvelles pièces le 8 juin 2007. Un transport sur les lieux a été prévu en janvier 2008, décalé en raison des conditions climatiques.

né le 12 décembre 1940 ... 34560 POUSSAN représenté par Me Marine BERTHIER, avocat au barreau de LYON (toque 75) Madame Julienne Y... épouse X...

SUR CE, LA COUR Sur la demande révocation de l'ordonnance de clôture La clôture prononcée le 12 juin 2023 a été révoquée le 19 juin 2023 et l'affaire a de nouveau été clôturée le 4 septembre

Vu le jugement du 16 juin 2009 par lequel le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande instance de SAINT-ETIENNE, vu l'ordonnance de non conciliation du 25 janvier 2008, a principalement : -

APPELANT Monsieur Julien X..., demeurant [...]

SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE ROND POINT DES PISTES, prise en la personne de son Syndic en exercice 788 chemin des Estanyols 66380 PIA représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN

Le rapport de Mme Jurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Cette loi prévoit qu'ont conservé la nationalité française : - les personnes originaires du territoire de la République française tel qu'il reste constitué après le 27 juin 1977; - les personnes ayant

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 12 Juin 2017 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 16/01783.

à Madame [K] [Z] par exploit d'huissier du 08 juin 2018 pour un total de 95.512,02 euros

de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marion KERJEAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Article 3 : Les conclusions de la commune de Saint-Julien-en-Genevois, de la SARL Brasserie F et de M.

Julien A..., que la signature diffère de celle de la pièce d'identité et qu'elle n'est pas non plus celle figurant sur le procès-verbal d'assemblée générale du 3 juin 2006. Au surplus ni M.

Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature pour l'exploitation d'un service de A dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand, dans la zone de Saint-Junien

Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature pour l'exploitation d'un service de A dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand, dans la zone de Saint-Junien

Julien X...

chacune des décisions de la direction du centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse de soumettre son client à une fouille à corps dans la période comprise entre son arrivée dans l'établissement au mois de juin

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jurin, - et les observations de Me de Metz, avocate de Mme B.

Chambre 4 ARRÊT DU 06 Mars 2019 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 16/10566 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZO4B Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Juin

CEDEX représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DE GAUDRIC, avocat au barreau de LISIEUX INTIMES : Société ISOGARD FRANCE 10 rue Pascal 69680 CHASSIEU représentée par la SCP JUNILLON