droit du terrain A... en raison d'une dénivellation de 5 mètres environ, - qu'en raison de l'importance de la falaise, de la proximité de la maison par rapport à cette falaise et des fréquents glissements

. ; Cependant il résulte des pièces produites que dés le jugement d'adoption, une erreur s'est glissée dans le nom de l'intimé et que par la suite, lors de l'établissement du dossier de naturalisation

d'autre que cette proposition de modification des conditions de travail qui n'emportait aucune modification du volume horaire ni de salaire mais affectait sensiblement la répartition de ses horaires (glissement

faits qui lui sont reprochés mais conteste l'incident au motif qu'il est noté qu'il a eu lieu le 7 janvier 2010, alors qu'il était absent ce jour -là ; Considérant qu'il apparaît qu'une erreur s'est glissée

Le témoin Cécile E... confirmait également ces comportements, lorsqu'il abusait de l'alcool, et relatait un épisode cours duquel, alors qu'il était en complet état d'ébriété, il s'était glissé à son insu

Mais eu égard à son état réel après le cyclone et le tremblement de terre de 2007 et les inondations et glissements de terrain de mai 2009, et aux contraintes d'urbanisme l'affectant, le doute émis par

implique du déchet et un tri sur un grand nombre de plaques et ce n'était pas le cas de la livraison faite à la marbrerie RAVIT ; que le fait de disposer de plaques de longueur réduite limite le glissement

Sur le bien-fondé de son recours : - que la matérialité de l'accident n'est pas établie puisque le 5 novembre 1993 à 9 heures monsieur X... a indiqué à son employeur avoir, la veille au soir, glissé sur

Après une course poursuite il indique être parvenu à rattraper celui qui était monté dans la grue après que ce dernier ait glissé au sol.

le jardin, et la terrasse dont les évacuations sont obstruées, mais aussi les façades de la maison dont on ne peut plus ouvrir certains volets ainsi que de l'état de la toiture dont les tuiles ont glissé

de ses salariées, Mme Marie-Pierre X..., et dont il résulte que, le 25 janvier 2005 à 10 h 30 (horaires de travail ce jour là : 8 h / 12h30 - 13h30 / 16 h), sur son lieu de travail, cette dernière a glissé

A, représenté par Me Gleizes, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler les décisions contestées ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros sur le

A a emprunté le soubassement bétonné longeant en contrebas l'estacade en bois permettant aux piétons de longer le chenal d'accès au port, a glissé et est décédé des suites de ses blessures.

instruction qu’elle est atteinte de problèmes rachidiens anciens, identifiés depuis au moins 2016, avec arthrose articulaire postérieure réduisant le canal de conjugaison et distendant la racine du fait du glissement

que les désordres sont dus à trois causes distinctes, à savoir d'abord une mauvaise qualité géotechnique du talus constitué par du granit altéré présentant des diaclases constituant des plans de glissement

Toutefois, si l'expert, dans son rapport, a constaté sur la appartenant aux appelants une érosion et un glissement de terre du talus ayant découvert en partie les fondations de l'abri de jardin dont la

De surcroît, dans un courrier adressé en décembre 2023 à la requérante, un agent du service postal, qui estime infime le risque d’un glissement de l’avis de passage dans une autre boîte ou d’une erreur

[O] évoque dans ses écritures l'existence d'une boîte aux lettres à son nom dans le hall de l'immeuble et que les services de la Poste n'ont pas à monter dans les étages pour glisser la lettre sous la

En quatrième lieu, aux termes de l’article D. 331-1 du code de l’aménagement de la Polynésie française : « (…) Aucune construction ne peut être édifiée (…) sur un terrain menacé d’éboulements, de glissement

[Y] [X] et 10 000 euros par Mme [S] [T]) qu'il y avait eu un 'glissement' du portefeuille clients de la salariée sur M.