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NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
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21 mai 2026
l'achat ne peuvent faire l'objet d'une indemnisation même s'ils sont mentionnés comme volés sur la plainte réalisée auprès des services de police .Il en est ainsi des appareils de photos, des boucles d'oreilles
Chambre 1-6
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4 avril 2019
présenté des brûlures du premier degré aux doigts de la main droite, à la main et à l'avant-bras gauche, du deuxième degré au cuir chevelu et au visage en limite du cuir chevelu, au pavillon des deux oreilles
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
Elle précise que, dans l'après-midi, elle a simplement demandé un autre oreiller " pour lui éviter un torticolis ". Enfin, elle ne mentionne des douleurs, sans précision, qu'à compter de 18 heures.
1ère Chambre
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4 février 2014
Dans ce contexte, la présence de Madame [DI] [A], d'abord simplement insistante puis constante, accueillant d'une oreille complaisante ses récriminations contre sa famille puis les favorisant de telle
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6 décembre 2010
Mme [I], premier médecin intervenu, a déshabillé l'enfant, a regardé sa gorge et ses oreilles selon Mme [W], l'a trouvé vigoureux, a suggéré de lui donner un biberon et, en l'absence de signe clinique,
Chambre Sociale
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15 novembre 2010
Attendu que le 23 juillet 2008, la société A.S.F a infligé un avertissement à [F] [Y] pour avoir travaillé au mépris des règles de sécurité : de dos à la circulation et avec des écouteurs sur les oreilles
Cour d'Appel
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22 mai 2006
Les enquêteurs pouvaient observer sur le chien Rottweiller deux blessures, l'une sur le flanc gauche, l'autre à l'oreille droite.
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24 juin 2008
Elle ajoute que le fait de commercialiser des peluches représentant des animaux avec des grosses oreilles, une grosse truffe, une grosse tête ou de gros pieds ne saurait conférer à la prétendue création
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12 janvier 2006
Le passager avant droit avait le revolver et le passager arrière le fusil à pompe car cette arme touchait son oreille.
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9 décembre 2010
vie courante et ne sont pas de grand prix, le consommateur moyen, normalement informé, raisonnablement attentif et avisé n'est pas un spécialiste et n'a pas les signes concurrents sous les yeux ou à l'oreille
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19 janvier 2016
. ; qu'il lui ont entendu employer à son propos l'expression " blonde à la racine ", qu'elle " avait deux mains gauches ", " vous avait cas vous greffez une troisième oreille et un troisième bras alors
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13 septembre 2012
: - qu'elle a revendu une partie de ces bijoux devant faire face à des dépenses impérieuses et qu'il ne lui reste qu'une médaille, une bague, une croix et un coupe-papier ainsi que des boucles d'oreilles
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25 septembre 2013
Sur l'incidence professionnelle : Les séquelles de l'accident, notamment la perte d'audition d'une oreille, les céphalées et vertiges épisodiques, les troubles de la mémoire ainsi que la faiblesse du
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
le petit rhinolophe et le grand rhinolophe) et cinq espèces d'un niveau de patrimonialité modéré (pipistrelle commune, la sérotine commune, la noctule de Leisler, le murin de Natterer et le murin à oreilles
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00406_20260504
4 mai 2026
accident le 9 octobre 2013, dans le cadre de ses fonctions alors qu’il désactivait une alarme dans une école de la commune, la sonnerie retentissante lui ayant causé des lésions irréversibles des oreilles
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
de trois espèces d'intérêt communautaire, le milan noir, espèce d'avifaune nicheuse protégée, dont la nidification au sein de la futaie de pin maritime est avérée, le grand rhinolophe et le murin à oreilles
DCA_21NT03582_20231222
22 décembre 2023
s'agissant des statuts de conservation et des effectifs enregistrés, un enjeu fort pour la Barbastelle d'Europe et un enjeu qualifié de modéré pour le Grand Murin, le Grand Rhinolophe, le Murin à oreilles
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00565_20221020
20 octobre 2022
de nature à justifier une sanction, alors même qu'aucune disposition du règlement intérieur ne prévoit expressément la question du port de la barbe mais uniquement celui des tatouages, des boucles d'oreille
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02088_20260423
23 avril 2026
trains, c’est-à-dire la différence entre le bruit ambiant ou résiduel et celui engendré par la circulation ferroviaire, ni la durée cumulée de leur apparition, qui caractérisent la nuisance perçue par l’oreille
DCA_24BX02154_20260423
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