CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
60374e4888a3cb2c4508b2f5
16 avril 2015
n'acceptaient pas de plaider devant les magistrats rapporteurs et ayant renoncé à cette collégialité, l'affaire a été débattue devant Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre et Madame Brigitte PELTIER
616250ee929f6bffa995b2cd
6 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte PELTIER
6162e8367dc295bdec6a56c4
10 avril 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte PELTIER
14e Chambre
616359d81416be03751aa41d
30 juin 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte PELTIER
615e0e17c25a97f0381f5212
30 janvier 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte PELTIER
615e0e45c25a97f0381f5437
17 avril 2014
Cour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db34
5 avril 2011
Madame Ifrah Y...soutient : - que l'enquête de police établit que monsieur C..., ouvrier employé sur le chantier en même temps que monsieur X... , a fait faire une brusque marche arrière à la pelle
6253cacebd3db21cbdd8c218
12 mars 2008
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Laurent X... ... ... ...
Pôle 6 - Chambre 5
6349004963d497adffda423a
13 octobre 2022
Cour : Jugement du 21 Janvier 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/04685 APPELANTES Madame [T] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît PELLETIER
Chambre-1 civile et com.
69f195d6cdc6046d47ed795a
28 avril 2026
[Adresse 1] Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Aubin LEBON, avocat au barreau de NANCY INTIMES S.A.S.
Pôle 2 - Chambre 1
61638ef00d12e998c06d9d53
11 janvier 2011
déférée à la Cour : Jugement du 27 novembre 2008 -Tribunal d'Instance de PARIS 05 - RG n° 1108000127 APPELANT Monsieur [X] [F] [Adresse 1] [Localité 17] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Pôle 6 - Chambre 2
61641984341633d0f380e67b
3 décembre 2009
prud'hommes de Créteil RG n° R 09/00107 APPELANTS Monsieur [P] [B] [Adresse 4] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Julien RODRIGUE, avocat au barreau de PARIS, R260 et de Me Benoît PELLETIER
6253c945bd3db21cbdd87ccd
6 octobre 2005
Bernard X... né le 22 Mai 1951 à NOUMEA (98800) demeurant 27, rue René Milliard - 98800 NOUMEA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocats INTIMÉS 1 - M.
X... Xc/S.A
6253ca74bd3db21cbdd8b138
19 novembre 2007
surcoût de 3.109,60 euros TTC pour tenter de diminuer ce défaut ; Que cette demande ne peut cependant pas prospérer dans la mesure où l'expert judiciaire a demandé au cabinet de géomètres Barnet & Pelletier
6253cc7bbd3db21cbdd9036f
15 janvier 2013
L5-98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de
1ère Chambre
DCA_22NT03124_20240213
13 février 2024
l'arrêté n° 1122-22-20-071 du 22 juillet 2022 portant refus de la demande d'autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune de la Ferté-en-Ouche
ETRANGERS
6901ad9c748a422ad9535298
28 octobre 2025
PELLETIER, greffier, lors des débats et M.
6901ad9c748a422ad95352b9
27 octobre 2025
PELLETIER, greffier lors des débats et M.
Pôle 6 - Chambre 12
69d9da19cdc6046d47d9136e
10 avril 2026
[S] [P] : - l'une, notifiée le 12 mars 2019, de refus de prise en charge des frais d'hospitalisation de sa fille du 1er février 2018 au 11 février 2018 à l'hôpital général Pelletier à [Localité 6],
Chambre sociale
69cdfb90cdc6046d47d1f308
1 avril 2026
2026, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/01469 du répertoire général, opposant : S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL PELLETIER
Page 42 sur 201