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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8e
6 janvier 2014
6 janvier 2014
visa de celui-ci a été donné le 5 novembre 2013 L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Décembre 2013, après ordonnance de clôture rendue le 6 novembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Ionel seul et entièrement responsable du préjudice subi par Roberto X..., Avant dire droit -a ordonné une expertise médicale des enfants X... Emilien et X... Roberto -a commis le Docteur K...
Source officielle1re Chambre A
6162a748f901d4f689722eba
29 janvier 2013
29 janvier 2013
CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [A], [I] [U], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a12
22 octobre 2001
22 octobre 2001
GL/AM Numéro /01 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRET DU 22 octobre 2001 Dossier : 99/03862 Nature affaire : Dde de modification de la pension alimentaire versée au conjoint Affaire : Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837b
20 avril 2006
20 avril 2006
, Président Monsieur SANTELLI, Conseiller Madame CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 5 avril 2006 sur le rapport de Monsieur ROBERT, Président GREFFIER : la Cour était assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5cc
30 octobre 2008
30 octobre 2008
des dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b091
21 février 2008
21 février 2008
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 21 février 2008 Par Monsieur Robert
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e7ac25a97f0381f56f8
21 mars 2014
21 mars 2014
de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [V] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Me Jean-louis ROBERT de la SELARL SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d522
5 février 2010
5 février 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed03
27 septembre 2011
27 septembre 2011
APPELANT : Monsieur Robert X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43ebfe25450008314b06
25 avril 2024
25 avril 2024
DE SORBON PARTICIPATIONS (ci-après "RSP"), elle-même filiale de la FONDATION ROBERT DE SORBON (ci-après "FRS").
Source officielleSociale C salle 1
5fddc64e401fa26b79c77419
30 mars 2018
30 mars 2018
Robert X... 6 rue des Frères Lumières [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c3
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Robert X... à M. EKER: Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c405
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Jean Robert, 10. 771, 85 € outre 500 € au titre de l'article 475-1 du CPP * F... Olivier, 610 € outre 500 € au titre de l'article 475-1 du CPP, * G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b164
21 mai 2008
21 mai 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 06 / 00566 CT José Manuel X..
Source officielleAvis
CADA:20195444
30 juin 2020
30 juin 2020
à sa demande de communication de la copie de l'entier dossier médical de l'enfant de ses clients, X, à la suite de ses multiples hospitalisations et de son décès au sein de l'hôpital universitaire Robert
Source officielleAvis
CADA:20184344
31 mars 2019
31 mars 2019
directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, de préférence sur CD ou DVD, de l’intégralité des pièces médicales le concernant détenues par l’Hôpital Robert-Debré
Source officielleChambre 1-11 référés
6979f56acdc6046d47f855b7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Rôle N° RG 26/00037 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQER SAS FP RÉPUBLIQUE C/ PROCUREUR GÉNÉRAL SAS DR2A SELARL RM MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robert
Source officielleChambre sociale
627ca8a34781dc057dee7cf2
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielle5ème Chambre
650bde8bbeee0f8318b9723b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
7] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Nathalie ROBERT
Source officiellePage 42 sur 408