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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL20338_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22832_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL23776_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd7
18 décembre 2008
18 décembre 2008
DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 06 Novembre 2007 APPELANT : Monsieur Abdelfettah X... ... 76480 DUCLAIR représenté par Maître Gontrand CHERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd8
10 juin 2008
10 juin 2008
.- Mandataire liquidateur de Monsieur A... ... 76000 ROUEN représenté par Me Gontrand CHERRIER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Gaëtan TREGUIER, avocat au barreau de ROUEN C.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22397_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22398_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22399_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22400_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22401_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22402_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22403_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22404_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22405_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22406_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22407_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22408_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22409_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22410_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22411_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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