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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
688afa76c77b359bab86dc00
30 juillet 2025
et empreint d'un vécu délirant de persécution ; qu'il n'a aucune conscience des troubles ni de la nécessité de soins ; que son comportement reste imprévisible avec un risque de mise en danger ; que l'étayage
Ch.protection sociale 4-7
65aa3112009f81000890dd20
18 janvier 2024
cette pathologie aiguë - La durée d'arrêt recommandée selon le référentiel de la CNAM dans le cadre de cette pathologie est de 35 jours, mais précisant clairement que « cette durée est à adapter à l'étiologie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c8502b828318c4e2cd
26 octobre 2023
Le certificat médical de demande de rechute du 9 janvier 2019 mentionne les mêmes douleurs diffuses sans élément médical nouveau, constatées lors de l'examen par le médecin conseil de la CPAM dont l'étiologie
Chambre 4-8b
65b89f48ca0c5f0008398fe6
23 janvier 2024
s'inscrivant dans une structure de personnalité borderline, la rémission due à la responsabilité qui lui a été donnée en obtenant la garde exclusive de sa fille de trois ans, demeure fragile et nécessite un étayage
Pôle 6 - Chambre 12
6036b6149510cd56c7c2a3bf
10 septembre 2015
pouvait être retenu de lien direct et essentiel entre l'affection présentée et l'exposition professionnelle; Que s'appuyant sur les termes d'une étude bibliographique des différents facteurs étiologiques
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20240523
23 mai 2024
La cour, par un arrêt avant dire droit no 20LY02041 du 31 mars 2022, a sursis à statuer sur les conclusions des parties et a ordonné une expertise aux fins de déterminer les caractéristiques et l'étiologie
DCA_21LY01237_20220331
31 mars 2022
Enfin, nonobstant la circonstance qu'elle se produit sur un terrain déjà altéré, il n'apporte pas d'éléments qui infirmeraient, à l'âge de soixante-cinq ans, l'étiologie, telle qu'elle est documentée dans
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03310_20230216
16 février 2023
étrangers et du droit d'asile, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en cas d'audition de l'intéressé, qui présente des troubles du sommeil et psychologiques ainsi que des douleurs abdominales sans étiologie
Cour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
Saint Jean de Dieu qui a manqué à son obligation de sécurité ; que, au surplus, les constatations du dossier infirmier sur « le jaunissement » de la patiente peu avant son décès corroborent une étiologie
6253ca09bd3db21cbdd89e0d
22 novembre 2007
. ; qu'il n'est pas soutenu que la survenance de cette sclérose en plaque, dont l'étiologie n'est pas à ce jour connue, soit imputable, en l'espèce, à une cause autre que celle dont fait état Mademoiselle
6253ca18bd3db21cbdd8a0bf
4 décembre 2007
ainsi qu'il résulte également du procès-verbal de constat dressé par Me Bekhti, huissier, le 15 octobre 2002, qui a relevé la destruction de l'installation électrique en plafond ; Qu'en dépit des étayages
X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbfbd3db21cbdd8e285
22 juin 2011
considèrent que les traitements ont été réalisés avec son accord, sauf la ponction d'ascite faite en période terminale dans le but de déterminer s'il s'agissait d'une ascite de lymphome ou d'une autre étiologie
6253cd32bd3db21cbdd92912
27 octobre 2015
un avis selon lequel le Foyer " Les Mésanges " n'était plus en capacité d'accueillir Julien X... et que sa prise en charge relevait d'un Foyer d'accueil médicalisé, avec un suivi thérapeutique et un étayage
6253cc67bd3db21cbdd8ffd4
7 décembre 2012
place et instaurait, avec l'accord de Mme X..., une mesure d'd'assistance éducative en milieu ouvert confiée à la Sauvegarde de l'Enfance pour une durée de six mois, afin de s'assurer que tous les étayages
6253cc73bd3db21cbdd90267
11 février 2013
grave de la structuration de la personnalité même s'il est actuellement dans une phase plutôt positive, * Mme X... présente une personnalité fragile avec une forte dépendance affective et un besoin d'étayage
4ème chambre
DCA_24PA00609_20250828
28 août 2025
service de neurologie pédiatrique et épileptologie du centre hospitalier universitaire de Rennes, atteste que l'enfant fait l'objet d'un suivi régulier en consultation de neuropédiatrie, que " le bilan étiologique
3ème Chambre
DCA_23NT02188_20240628
28 juin 2024
conditions, eu égard aux contradictions des rapports d'expertise et à la technicité des arguments médicaux sur lesquels ils s'appuient, l'état du dossier ne permet pas de déterminer avec certitude l'étiologie
DCA_23NT02534_20251013
13 octobre 2025
causes du décès in utero du premier enfant des requérants, les morts in utero dans les pays occidentaux concernent 3 grossesses pour 1 000 dont 15 à 50 % restent inexpliquées en dépit d’un bilan étiologique
6ème Chambre
DCA_22PA02824_20240521
21 mai 2024
ne présentait pas de facteur de risque de survenance d'un AVC, notamment parce qu'il n'était pas atteint d'hypertension ou de diabète et ne fumait plus depuis deux ans, et qu'en l'absence de cause étiologique
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01201_20230707
7 juillet 2023
appuyé sur le rapport de l'expert oto-rhino-laryngologue (ORL) mandaté par le ministre des armées alors que cet expert s'est exprimé en termes de probabilité et qu'il n'a pas explicité les autres étiologies
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