CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
61639212c171f9a1fe14c685
6 décembre 2010
Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PM/VR APPELANT Monsieur [H] [K] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 20] demeurant [Adresse 1] [Adresse 10] représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE
Cour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd858a0
6 septembre 2001
présence de multiples lésions traumatiques: - les unes concernant l'extrémité céphalique: un hématome diffus de l'hémiface droite avec plaie dissociant la paupière supérieure droite et plaie de l'angle labial
6253cc0cbd3db21cbdd8ef7c
15 décembre 2011
.-59000 LILLE représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Farid MAACHI, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
Chambre Sociale
697c502acdc6046d47380d17
29 janvier 2026
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER
Chambre de la famille
67aae7c16d821c6632f1b622
9 janvier 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme LAKE, Greffière DEBATS : En chambre du conseil, le 12 Novembre 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 Janvier 2025 ARRET
Pôle 4 - Chambre 8
61630b7342de3d260b993292
12 avril 2012
; Considérant que les intimés justifient par la production de leur pièce 6a avoir dénoncé le 16 mars 2011 copie de leur assignation devant le juge de l'exécution, à la SCP LAFONT ROUVIERE ALFIER LABADIE
61632f5914ec5f96a7da097c
20 juin 2011
Tribunal de Grande Instance de DOUAI REF : JD/AMD APPELANT Monsieur [G] [T] né le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE
CHAMBRE 7 SECTION 2
61640b1b9ca2169714632890
8 octobre 2009
aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/CB APPELANT Monsieur [K] [I] [X] [D] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
DUBUS a saisi le tribunal d'instance d'une demandec/Mme Geneviève X
6253c95fbd3db21cbdd881ea
2 mars 2006
5917800205/004748 du 07/06/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE SA DUBUS ayant son siège social : 37 rue de la Barre - 59000 LILLE Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
6253c979bd3db21cbdd886f1
2 mai 2006
Divisionnaire du Centre des Impôts de VALENCIENNES LA RHONELLE ayant son siège social 1 rue Raoul Follereau 59300 VALENCIENNES Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de
6253c97ebd3db21cbdd887d0
12 juin 2006
Bruno BUFQUIN du Cabinet BUFQUIN, avocats au barreau de DOUAIINTIMÉEMademoiselle Nathalie Jeannette Marie X...née le 02 Août 1970 à AUCHEL (62260) demeurant ... représentée par la SC COCHEME-KRAUT-LABADIE
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe9
7 avril 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Danielle GOBERT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 28 Février 2011, tenue par
6253cb8dbd3db21cbdd8dc17
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Sophie AUDEGOND, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/
6253cbeabd3db21cbdd8e9ee
née le 07 Janvier 1987 à FOURMIES (59610) demeurant... 02810 LICY CLIGNON représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me HOUZEAU de la SCP HOUZEAU TEREA, avocat
1ère chambre
DCA_21TL23002_20230209
9 février 2023
En outre, la société requérante demande que soit substitué, à ce local-type, le local de référence n° 42 du même procès-verbal, qui correspond à un établissement hôtelier situé 6 rue Labéda à Toulouse
DCA_21TL23003_20230209
demander que soit substitué, au local-type choisi par l'administration, le local de référence n° 42 du procès-verbal de la commune de Toulouse, qui correspond à un établissement hôtelier situé 6 rue Labéda
6960b4d0cdc6046d47b83d50
8 janvier 2026
1ere Chambre Section 1
651e53c8a81daa831884f6f7
3 octobre 2023
NATURELLEMENT BOIS CONSTRUCTION [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Christophe LAURENT de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES
2ème chambre
627ca8bc4781dc057dee7d8f
11 mai 2022
TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SARL MOYNET ENERGIE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean christophe LAURENT de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE
4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209ed6
27 octobre 2023
JKR FIBRE OPTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean christophe LAURENT de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES COMPOSITION DE LA COUR
Page 43 sur 51