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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
65b4ad147ef77d000880b40d
25 janvier 2024
Les mouvements du côté blessé doivent toujours être estimés en comparaison avec ceux du côté sain.
Cour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ccb
7 octobre 2005
BLOT, Conseiller chargé du rapport, assisté de Armelle GRIMAUD, Adjoint Administratif, faisant fonction de Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
6253c9bbbd3db21cbdd89210
20 novembre 2007
.; que ce dernier n'a pas nié l'existence d'une altercation mais a contesté avoir blessé la victime ; qu'il ressort cependant de la déposition de l'unique témoin direct des faits, M.
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
Yves BLOT, Conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Marie Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z
6253cb03bd3db21cbdd8cab3
11 décembre 2008
pompiers, deux individus, identifiés comme Rachid Z... et Aotman C..., étaient en train de quitter les lieux, tandis que les deux passagers arrière, Abdelmajud B... et Jérémy D... étaient gravement blessés
6253ca1bbd3db21cbdd8a114
2 novembre 2007
Yves BLOT, Conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Armelle GRIMAUD, Adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
6253ca24bd3db21cbdd8a2f2
6 octobre 2006
6253ca2cbd3db21cbdd8a42d
30 octobre 2007
tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, frauduleusement soustrait au préjudice de Monsieur E...Benoît un lecteur DVD, des DVD, un portefeuille contenant carte bleue
La Direction de LA POSTEc/LA CAISSE DU CREDIT MUTUEL DE CHABANAIS
6253ca39bd3db21cbdd8a64d
18 décembre 2007
les Magistrats du Siège ayant assisté aux débats : Par lettre recommandée avec accusé de réception du 17 mars 2003, la CAISSE DU CREDIT MUTUEL DE CHABANAIS a adressé une carte bleue
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
Les 3 passagers du véhicule de Mme B... ont été blessés dans cette collision ainsi que la conductrice. M X... et son passager n'ont pas été blessés dans cet accident.
6253cbd2bd3db21cbdd8e618
5 avril 2011
non pas d'un fait accidentel lors d'un match de football ; - que preuve n'est pas rapportée d'une inobservation manifeste d'une règle du jeu ; - que lors d'une partie de football, le fait d'être blessé
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02411_20231020
20 octobre 2023
Le 23 juin 2015, Mme C a été victime d'un accident en venant prendre appui sur un banc situé dans un parc de la commune de Villeneuve, ayant été blessée au visage après qu'une latte désolidarisée du banc
DCA_23LY03078_20240416
16 avril 2024
Il ressort toutefois des pièces du dossier que Mme B a volontairement blessé son époux au moyen d'une arme blanche, alors qu'elle n'était pas en situation de légitime défense, qu'elle avait déjà auparavant
DCA_23MA02093_20251024
24 octobre 2025
Il soutient avoir alors rassuré des victimes, installé des tables et brancards à même le sol pour une prise en charge rapide et efficace des blessés, raccompagné chez elles des victimes non blessées, empêché
3ème chambre
6a225a0dcdc6046d4737cc4b
4 juin 2026
Elle conclut à l'infirmation du jugement en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes de remboursement de la facture d'éradication des blattes du 28 septembre 2022 et d'indemnisation d'un préjudice moral,
TROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
[M] a été blessé alors qu'il travaillait sur une ancienne armoire électrique. M.
Chambre civile
6970c48ecdc6046d471b8723
20 janvier 2026
magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de: Présidente : Madame Nathalie RAMAGE, présidente de chambre Assesseur : Madame Anne FOUSSE, conseillère Assesseur : Madame Séverine BLEUSE
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548292
15 octobre 2025
Douleur au froid avec coloration bleu violet du doigt.
68f1d25ce5a8ebce71548294
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Avis
CADA:20164849
1 décembre 2016
bâtiments ou ensembles bâtis remarquables) ; le PADD, Orientation n°2 - Préserver et valoriser le domaine de Béthanie, page 18 et le plan de zonage (repérés sur les documents graphiques par un polygone bleu
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