CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653c
15 octobre 2002
C... de la Canonica 20290 LUCCIANA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
6253caaebd3db21cbdd8bbea
7 mai 2008
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Christian C... ... 20290 LUCCIANA représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
6253cb77bd3db21cbdd8d8fe
9 mars 2011
ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE Prise en la personne de son représentant légal Plaine de LUCCIANA
6253cbc7bd3db21cbdd8e40b
29 juin 2011
Le chef d'agence de la SOCIETE GENERALE à LUCCIANA atteste aussi que le couple dispose depuis plusieurs années d'un compte joint.
6253cd20bd3db21cbdd92571
24 juin 2015
barreau de DRAGUIGNAN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd24bd3db21cbdd9262b
8 juillet 2015
FURIANI défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd24bd3db21cbdd92632
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd24bd3db21cbdd92636
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd24bd3db21cbdd9263e
6253cd38bd3db21cbdd92a4f
18 novembre 2015
née le 09 Décembre 1923 à LUCCIANA (20290) ... 20220 ALGAJOLA ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier CARDI, avocat
6253cd3ebd3db21cbdd92bda
9 décembre 2015
Il convient de relever que les repères de l'enfant se trouvent à Lucciana où il est scolarisé, avec de bons résultats, où il poursuit son suivi psychologique de façon sérieuse, où il a des activités extra-scolaires
6253cd56bd3db21cbdd92fa5
2 mars 2016
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd72bd3db21cbdd93618
26 octobre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd72bd3db21cbdd9361c
6253cd79bd3db21cbdd93798
30 novembre 2016
D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd79bd3db21cbdd9379f
Judith DELTOUR, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd7dbd3db21cbdd93826
14 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
6253cca1bd3db21cbdd90c23
23 octobre 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Pôle 1 - Chambre 9
69d09e8acdc6046d4710a442
2 avril 2026
[R] reçu le 26 janvier 2026 aux termes duquel il demande à être dispensé de comparaître à l'audience ; Vu les écritures régulièrement notifiées et les observations orales de Maître Lubrano Lavadera
6253c964bd3db21cbdd882fa
14 mars 2006
[***] ARRÊT DU QUATORZE MARS DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(E/S) Société SYMBIOS 6 avenue Maryse Bastié 69500 BRON représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me LUBRANO-LAVADERA
Page 44 sur 60