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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

61633c197eadebb7307d1f52

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 7] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître PAPELOUX avocat au barreau de Paris, toque : B 356 INTIMEES SOCIETE

Source officielle
CA

15e Chambre A

61636a9122908a2ec611e8ea

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

FEDERALE MUTUALISTE, pris en la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163bf1b3aeb4b683cf412d7

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

[T] [Y] demeurant : [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE CHARDIN CHEVILLER, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assisté de Maître Olivier BEJAT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89089

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12a

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 841 du 04 / 03 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A. SECAFI ALPHAc/LA S

6253cad1bd3db21cbdd8c2cf

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Monique CASTAGNEDE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a889

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

née le 15 Février 1968 à DREUX (28100) de nationalité Française ... ... 34300 CAP D'AGDE représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DUPUIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b043

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Olivier MONROUX ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d796

Appel

22 février 2011

22 février 2011

(no 81, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 02774 Décision déférée à la Cour : Sur requête en date du 11 février 2011enregistrée le 14 février 2011 déposée par Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886bd

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

général : 01/06761 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2001 rendu par la 3ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 99/04435 ARRET ADD du 08/04/2004 APPELANTS - Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f0

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

présence de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, La COUR D'APPEL de BORDEAUX, CHAMBRE SOCIALE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : Madame Brigitte X..., demeurant..., Représentée par Maître Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdcb8a9bda3f2244ef01a9c

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Concernant Olivier L..., Maurice K... lui reproche pour l'essentiel une appréciation insultante portée sur la qualité de ses travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120f

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Représentée par Me Philippe OLIVIER de la SELARL Ph.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f8

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Sylvie FERNANDES BONNIVARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉS Monsieur Louis Marie Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fac048616ed0f8cd4ea4

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florian GONTARD, avocat au barreau de MARSEILLE, et ayant pour avocat plaidant Me Patrick GONTARD, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Guilaine MICHEL

Source officielle
CA

12e chambre

603734d3ff20080fbae2bc78

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

Juillet 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2012F2051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61624d6ced30a8f561738301

Appel

6 février 2014

6 février 2014

la SELARL LAFARGE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : T 10 INTIMEE SA RIVP - REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162a73bf901d4f689722e23

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

8 février 2011 par le tribunal arbitral composé de Monsieur [B] [F], Monsieur [N] [O], arbitres et de Monsieur Jean-Claude MAGENDIE, président DEMANDERESSE AU RECOURS EN ANNULATION : Société MICHEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162d33170d46c7f95e826e6

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/14579 APPELANTS Monsieur [J] [Z] demeurant : [Adresse 2] Madame [U] [Y] épouse [Z] demeurant : [Adresse 2] représentés par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163cdaba4f434918a1e5213

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

le 11 Décembre 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section RG n° 05/13327 APPELANTE FEDERATION NATIONALE DU CREDIT AGRICOLE (F.N.C.A) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Olivier

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

OLIVIA MICHEL

SIREN 912645553TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — toilettage animalier.

31/05/2025

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Procédures collectives

OLIVIA MICHEL

SIREN 912645553TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 30 septembre 2024, désignant liquidateur Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. — toilettage animalier.

18/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVIA MICHEL

SIREN 912645553GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

22/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVIA MICHEL

SIREN 912645553GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

28/09/2023

Voir →