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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f48d6ea26f688da8ad
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu le nouvel appel formé contre ce même jugement par Mme [D] selon déclaration de son avocat transmise par voie électronique le 20 juillet 2023.
Source officielleRétentions
668397ee8da90185712ea433
1 juillet 2024
1 juillet 2024
La demande de seconde prolongation indique que lors d'une interpellation le 28 juin 2022, les services de gendarmerie ont relié l'identité de M.[B] [C] et M.
Source officielle1re chambre sociale
65ab730e36bfc00008d68cba
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[R] et du syndicat CGT Autoroutes du Sud de la France à l'encontre de cette ordonnance, que la péremption de l'instance est donc acquise, que le second appel formé le 29 octobre 2021 est donc irrecevable
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b140147228318b913ea
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] par lettre remise le 22 novembre 2022 ; - sur la caducité de ce second appel, faute d'avoir fait signifier ses conclusions à l'intimé non constitué dans le délai prévu par l'article 911 du code de
Source officielle18e Chambre
6162b8d3efb73d2e55750e64
13 mars 2012
13 mars 2012
Mlle [E] prétend que ce second contrat aurait été signé au mois de mai 2009 et que la durée de la période d'essai aurait été modifiée à son insu ce que conteste la SARL LE SAFARI.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b62
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Par un second acte enregistré au même greffe le 8 décembre 1999, la SA DROMSON a interjeté appel contre le jugement en intimant "Maître GALL-HENG, mandataire-judiciaire" (procédure n° 99/06032).
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a39
13 février 2003
13 février 2003
Caisse à payer aux époux X... la somme de 20.000 francs; Appelante de cette décision, la Caisse fait valoir que les articles L.312-8 et L.312-10 du code de la consommation sont indissociables, le second
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89994
3 octobre 2007
3 octobre 2007
nature de l'infraction fondant la poursuite, aggravé par l'isolement dû à l'éloignement de son lieu de détention, qui n'a pas permis à sa famille et à ses amis de lui rendre visite ; que lors de sa seconde
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e698
15 septembre 2011
15 septembre 2011
moitié du mois de juillet et la seconde moitié du mois d'août chez la mère, les années impaires et par alternance pour les autres petites vacances et notamment pendant la première moitié des vacances
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00557_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A... a présenté un second recours administratif en date du 6 mars 2023. M.
Source officielle1ère chambre civile A
6960ffdfcdc6046d47bedb62
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A l'appui de sa position, l'ONIAM invoque les deux rapports d'expertise, qui démontrent selon lui que la fracture de la vertèbre résulte d'un manquement fautif du Dr [U] dans la réalisation du montage,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686611da957d68b57534e322
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[W] [K], compatible avec le second testament du 22 juin 2006, est valable'; - ordonné la délivrance du legs particulier consenti à M. [W] [K]'; - ordonné au profit de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60369a4f1576b23cb5af8fa9
25 septembre 2015
25 septembre 2015
Selon acte sous seing privé en date du 3 mars 2005, la société GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE a donné en location à la société TRANSTECHNOLOGY un photocopieur de marque CANON selon contrat n°736 151 901
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c79
15 avril 2021
15 avril 2021
grande majorité des anomalies et non conformités signalées dans le premier rapport (pièce 6) n'existaient plus dans le second (pièce 5), hormis quelques points listés en page 4 du second rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6968d656cdc6046d4762c56a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par une seconde déclaration du 21 octobre 2024, celle-ci a interjeté appel de ce jugement sous le RG 24/06700 par l'intermédiaire d'un avocat.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6968d65acdc6046d4762c580
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par une seconde déclaration du 21 octobre 2024, celle-ci a interjeté appel de ce jugement sous le RG 24/06700 par l'intermédiaire d'un avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cee
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Après la seconde visite de reprise du 10 décembre 2003 le médecin du travail l'a déclaré inapte à son poste de travail et a indiqué que son état de santé était compatible avec un poste de bureau.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b232
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Le second rapport d'expertise a été déposé le 10 juin 2004. Les MMA ont été assignées au fond par acte d'huissier en date du 20 septembre 2004.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01272_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Par une décision du 2 septembre 2020, la rectrice de l'académie de La Réunion a opposé à Mme B un refus de titularisation et l'a autorisée à effectuer une seconde année de stage.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00947_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En second lieu, M.
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