Par ordonnance de référé du 24 mars 2021, Mme [B] a obtenu que soit réalisée une expertise judiciaire. Le 23 septembre 2021, l'expert M. [T] a rendu son rapport.

Ils visent les conclusions de l'expert judiciaire qui a constaté que l'humidité au rez-de-chaussée était due aus remontées capillaires ne concernant pas le litige créé à la suite des fuites dans le lot

de 2010 ; que les conclusions ont été établies à la suite d'un examen particulièrement circonstancié des pièces du dossier et examen clinique.

L'Eurl a adressé plusieurs mises en demeure aux bailleurs qui n'ont pas donné suite.

[E] : Il s'évince des constatations du rapport d'expertise que la mission confiée à M.

que cet arrêt a fait l'objet d'un pourvoi en cassation ; Qu'il ressort du corps et des conclusions du rapport expertal déposé par M.

Sur la validité du rapport d'expertise RTE soutient tout d'abord sur la forme que le principe du contradictoire a été respecté par l'expert.

Il considéra que les conclusions de l'expert étaient claires et motivées.

[I] fait valoir que, comme l'a établi le rapport d'expertise, M. 

' Parallèlement, l'expert judiciaire a diffusé des pré-conclusions le 12 septembre 2022.

Ils soutiennent que : - il ressort du rapport d'expertise que les troubles neurologiques et le kyste latéro-médullaire sont en lien avec la lésion du plexus brachial ; - les experts ont estimé que

[Z] en affirmant que la société XL Insurance Compagny SE était déjà partie à l'expertise judiciaire à la suite du prononcé de l'ordonnance de référé du 7 août 2020.

L'expert a déposé son rapport le 6 juin 2019.

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 28 février 2017. 16. Estimant que l'expert avait commis des irrégularités entachant son rapport de nullité, M.

dans une spécialité distincte de la sienne, - Dit que la mise en 'uvre de la mesure d'expertise sera suivie par le juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, - Dit que l'expert fera connaître

d'expertise ; - l'avis du docteur [I] ayant été joint au rapport d'expertise du docteur [T], il importe peu qu'il n'ait pas été communiqué à [Q] [Q] avant le dépôt de ce rapport, dans la mesure où il

à l'expert d'avoir confondu les termes dalle et dallage ; que le LBTP produit ainsi un rapport amiable de M.

d'expertise au 30 juillet 2025, Dit que, dans l'hypothèse où la présente décision serait portée à la connaissance de l'expert après dépôt de son rapport, ces dispositions seront caduques, Condamne in

recours ultérieur envers celles-ci'», la renonciation à la contestation ne concerne que les conclusions du tiers expert et non la renonciation à se prévaloir des articles L 113-8 et L113-9 du code des

, Ordonne une expertise confiée à M.