Reprochant à Mme [Z] d'occuper sans droit ni titre des locaux qu'elle avait donnés en location à l'Institut Français du cheval et de l'équitation, la commune de [Localité 8] l'a assignée devant le juge

Automobiles, devant le tribunal de proximité d'[Localité 4] aux fins de le voir condamner à lui remettre le certificat d'immatriculation régularisé d'une voiture de marque Renault, modèle Mégane IV 1,8 T 300 chevaux

ECOLOGICAL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien GUENOT - Me Ségolène TULOUP - Me Patricia CHEVAL - Me Aurélia FARINE Prononcée à la

Par acte sous seing privé du 30 avril 2014 déposé en l'étude de la Scp Le Gonidec de Kerhalic, Koenig, Gaudry, Cheval et Bonnet, notaires associés, la société Bnp Paribas a cédé un portefeuille de créances

paiement de loyer - la jurisprudence qu'il produit est sans rapport avec le litige - elle justifie par les attestations de [H] et [E] qu'avant la délivrance du congé, les terres étaient affectées aux chevaux

[B] a assuré un véhicule de 15 chevaux alors que le certificat d'immatriculation fait état d'une puissance de 20 chevaux - la facture Elite Groupe n° 233 du 21 décembre 2017 ne reflète pas la réalité

La section BC... était utilisée pour le passage des charrettes à boeufs et à cheval...

et contractuellement dévolu ; Considérant que la société PRP allègue l'inaction de l'appelant et l'exercice en même temps que ses fonctions salariées, d'une activité d'éleveur et d'entraîneur de chevaux

B..., avoués à la Cour assisté de Me CHEBBAH, avocat au barreau de LYON Madame Monique C... épouse Z... Les A... 59, Avenue Viviani 69008 LYON représentée par la SCP M.

. : [* onze box à chevaux en dur, avec une cour desservant les box les prés attenant d'une superficie de 2 ha 50ca à Montgeroult (Val d'Oise) *] huit box à chevaux en bois et les prés attenant d'une superficie

L'employeur fait valoir que les séquences de travail des salariés de nuit étant à cheval sur deux jours, il ne retient comme travail de jour férié que les heures effectuées avant minuit ou après minuit

des engins agricoles sur la parcelle et lui a causé un préjudice important; qu'en suite du jugement, Mr [R] a procédé à l'enlèvement des gravats polluants a minima et a autorisé un propriétaire de chevaux

FRANCAIS LE ONZE MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Gilbert X... né le 31 Août 1946 à CROSNE (91) 21 ter impasse de la Fosse aux Chevaux

Un syndrome de la queue de cheval a été mis en évidence auquel il n'a pu être remédié malgré la consultation par la patiente de plusieurs spécialistes.

Il préconisait alors une nouvelle emprise à cheval sur la limite entre les parcelles 335 et 336 en répartissant la superficie prélevée à part égale sur ces deux parcelles.

à la disposition des consorts X... des terres agricoles d'une superficie de plus de 10 ha dans le but de créer et de développer sur ces parcelles un centre équestre et une activité de randonnées à cheval

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chenal-Peter. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - les conclusions de M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chenal-Peter. Considérant ce qui suit : 1. M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chenal-Peter. Considérant ce qui suit : 1. Mme D épouse C et M.