[S] des bruits de sol en provenance de l'appartement de M. [G] qu'il s'agisse des craquements et grincements mais aussi des bruits en lien avec l'effet caisse de résonance.

de ses mandants quant à d'éventuelles gênes olfactives, qu'un autre huissier n'avait relevé aucun bruit significatif, que l'expert mandaté par le tribunal n'avait constaté ni bruit en provenance du poulailler

[E] le 13 février 2007, lequel a clos son rapport le 27 avril 2009, concluant au non respect des normes acoustiques, les travaux étant de nature à gêner par des bruits d'impact les occupants du 2ème étage

débuté son activité de mécanique générale en 1971 ; à partir de 1988, il a étendu ses activités à celle de carrosserie et de peinture engendrant ainsi des nuisances considérables tant sur le plan du bruit

Sa rémunération mensuelle brute moyenne s'élevait en dernier lieu à la somme de 1'715,35'€.

d'indemnité compensatrice de préavis, outre 395,55 euros bruts au titre des congés payés afférents, * 3'293 euros nets d'indemnité légale de licenciement, * 13'844,46 euros nets de dommages-intérêts

A la livraison du matériel en date du 5 juillet 2022, la société AR Aménagement s'est plainte de ce que les clôtures livrées auraient été en béton brut, et non en béton brune teintée dans la masse, et

un service de téléassistance aux séniors et personnes isolées, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 19 juillet 2021 en qualité d'agent de maintenance moyennant un salaire mensuel brut

d'indemnité équivalente à un préavis, 16.905,75 euros brut au titre d'indemnité spéciale de licenciement, 45 000 euros au titre de dommages et intérêts pour non-respect de la procédure d'inaptitude

€ brut à titre d'incidence congés payés sur indemnité précitée, - 2.541,17 € brut au titre du rappel de salaire correspondant à la période de mise à pied à titre conservatoire , - 254,12 € bruts

Vu : - le code de la santé publique ; - l'arrêté du 8 novembre 1999 relatif au bruit des infrastructures ferroviaires ; - le code de justice administrative.

mise à sa charge par le permis de construire délivré ; elle n'a donc toujours pas édifié de mur anti-bruit et prétend avoir pris la décision de mettre un terme à son activité d'élevage canin sans pour

(Mme [M] 19 août 2021) ' nous partons mercredi 25 août et pas lundi 30 comme dans notre réservation ...la raison est le constant bruit qui vient du bar en bas....du bruit insupportable audible de notre

Un avenant est régularisé à cette occasion, lequel prévoit que la salariée percevra désormais une rémunération mensuelle brute (partie fixe) de 4 000 euros outre un éventuel complément (partie variable

[K] sera fixée à un mois de rémunération brute (du 10 décembre 2020, date de prononcé du présent arrêt, à janvier 2021), soit la somme de 1.604,22 euros bruts sur la base du salaire moyen perçu par M.

Le choix des équipements, leur implantation et leur installation doivent être effectués de manière à réduire à leur valeur minimale les bruits transmis. M.

jour et nuit ; je vais aller au pays pour me reposer et en rentrant, si le bruit de Mme [A] continue, je vais rendre ma chambre à [3]'.

La livraison de l'ensemble immobilier est intervenue le 27 janvier 2004 avec une réserve concernant la propagation des bruits en zone d'activité.

maire ; - en ne prenant aucune mesure à l'encontre du bar " La Fontaine " qui troublait, par ses nuisances sonores, la tranquillité publique et ne respectait pas la réglementation applicable au bruit

que des bruits persistaient au-dessus des normes réglementaires.