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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par premières conclusions notifiées le 17 octobre 2025, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f43c9bcdc6046d472de092

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Dans ses dernières conclusions écrites récapitulatives du 2 mars 2023 transmises par voie électronique (RPVA) le même jour, la [B] [P] [B] régionale minière de sécurité sociale dans les mines de l'est-

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbbfdcdc6046d47e975c0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

L'appelante a remis ses conclusions au greffe le 31 octobre 2025.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225ac7cdc6046d4737d9fe

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par conclusions du 2 mars 2026, M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe8e8cdc6046d4787c312

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; En tout état de cause, - Réduire les prétentions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df2572cdc6046d47484472

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

En application de l'article 455 du code de procédure civile, il convient de se référer, pour l'exposé des moyens des parties, à leurs conclusions récapitulatives susvisées.

Source officielle
CA

14e chambre

5fca7a99567a0a68e2e0d04f

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Le 20 décembre 2017, la société Trio Ingénierie s'est vue confier une mission de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution complémentaire 'pour la mise en place d'un ascenseur pour lit médicalisé

Source officielle
CA

Chambre civile

69e9ae12cdc6046d4737f819

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Moyens et prétentions des parties Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 28 octobre 2025, madame [L] [Q] demande à la cour de : - réformer l'ordonnance déférée,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La cour renvoie à ces conclusions pour le complet exposé des moyens des parties, en application de l'article 455 du code de procédure civile. * * * MOTIFS DE LA DÉCISION 1.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170770

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

2016 ; 2) l'ordre du jour de cette séance ; 3) l'avis du ministre chargé de l'urbanisme en date du 28 septembre 2016 ; 4) l'avis du ministre chargé du commerce en date du 22 septembre 2016 ; 5) les conclusions

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69e31164cdc6046d47a75279

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

de Mme [S] [W] née [N], appelante, déposées le 26 février 2025 ; Vu les conclusions d'incident de l'intimée, Mme [H] [F], déposées le 15 mai 2025 aux fins de radiation ; Vu les conclusions en réponse

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

69f97a6acdc6046d47a1291b

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

. *** Dans ses dernières conclusions transmises au greffe de la cour via le RPVA le 14 février 2023, Mme [X] [S] demande à la cour de : à titre principal - réformer le jugement du tribunal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc2216cdc6046d47e156ae

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par dernières conclusions déposées et notifiées par RPVA le 24 avril 2025, Mme [O] [J] [Y] demande à la cour de : - La recevoir en ses arguments, fin (sic), moyens et conclusions, fins (sic), la disant

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce91cdc6046d47308b43

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par conclusions du 18 septembre 2025, Mme [L] [E] née [D] et l'Eurl Moulin d'Arlos sont intervenues volontairement à l'instance. -:-:-:- Par conclusions déposées le 7 novembre 2025, la Sarl [M],

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0fe9d7cdc6046d4787f45a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [P], avec la remise, notamment, de la déclaration d'appel, des conclusions de la société [1] et des conclusions de M. [G] [P].

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff18fcdc6046d478948eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] de toutes ses demandes, fins et conclusions, en ce compris les demandes reconventionnelles, - Condamné M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8457cdc6046d4704cd30

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fcdcdc6046d47e0be76

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par conclusions du 11 mars 2026, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd76e2cdc6046d47035ebe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle répond enfin que les conclusions adverses ne contiennent aucune démonstration de la conformité de conclusions d'appelant au fond ; dès lors que ces conclusions sollicitent certes l'infirmation du

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ee0cdc6046d472e378d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Suivant conclusions d'incident aux fins de rejet de la demande de révocation de l'ordonnance de clôture et de rejet des conclusions notifiées le 13 février 2016, la SAS Thimonnier demande à la présidente

Source officielle

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