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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Famille
69f19a14cdc6046d47ede1e6
28 avril 2026
Par premières conclusions notifiées le 17 octobre 2025, M.
5ème Chambre
69f43c9bcdc6046d472de092
30 avril 2026
Dans ses dernières conclusions écrites récapitulatives du 2 mars 2023 transmises par voie électronique (RPVA) le même jour, la [B] [P] [B] régionale minière de sécurité sociale dans les mines de l'est-
3ème chambre A
6a1fbbfdcdc6046d47e975c0
2 juin 2026
L'appelante a remis ses conclusions au greffe le 31 octobre 2025.
4ème Chambre
6a225ac7cdc6046d4737d9fe
4 juin 2026
Par conclusions du 2 mars 2026, M.
7ème Ch Prud'homale
6a0fe8e8cdc6046d4787c312
21 mai 2026
[T] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; En tout état de cause, - Réduire les prétentions de M.
1ère Chambre
69df2572cdc6046d47484472
14 avril 2026
En application de l'article 455 du code de procédure civile, il convient de se référer, pour l'exposé des moyens des parties, à leurs conclusions récapitulatives susvisées.
14e chambre
5fca7a99567a0a68e2e0d04f
1 octobre 2020
Le 20 décembre 2017, la société Trio Ingénierie s'est vue confier une mission de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution complémentaire 'pour la mise en place d'un ascenseur pour lit médicalisé
Chambre civile
69e9ae12cdc6046d4737f819
22 avril 2026
Moyens et prétentions des parties Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 28 octobre 2025, madame [L] [Q] demande à la cour de : - réformer l'ordonnance déférée,
Pôle 5 - Chambre 4
6a0e99efcdc6046d47658c5e
20 mai 2026
La cour renvoie à ces conclusions pour le complet exposé des moyens des parties, en application de l'article 455 du code de procédure civile. * * * MOTIFS DE LA DÉCISION 1.
Avis
CADA:20170770
27 avril 2017
2016 ; 2) l'ordre du jour de cette séance ; 3) l'avis du ministre chargé de l'urbanisme en date du 28 septembre 2016 ; 4) l'avis du ministre chargé du commerce en date du 22 septembre 2016 ; 5) les conclusions
Chambre civile TGI
69e31164cdc6046d47a75279
17 avril 2026
de Mme [S] [W] née [N], appelante, déposées le 26 février 2025 ; Vu les conclusions d'incident de l'intimée, Mme [H] [F], déposées le 15 mai 2025 aux fins de radiation ; Vu les conclusions en réponse
2ème CH - Section 2
69f97a6acdc6046d47a1291b
4 mai 2026
. *** Dans ses dernières conclusions transmises au greffe de la cour via le RPVA le 14 février 2023, Mme [X] [S] demande à la cour de : à titre principal - réformer le jugement du tribunal
Pôle 5 - Chambre 9
69fc2216cdc6046d47e156ae
6 mai 2026
Par dernières conclusions déposées et notifiées par RPVA le 24 avril 2025, Mme [O] [J] [Y] demande à la cour de : - La recevoir en ses arguments, fin (sic), moyens et conclusions, fins (sic), la disant
1ere Chambre Section 1
6a17ce91cdc6046d47308b43
27 mai 2026
Par conclusions du 18 septembre 2025, Mme [L] [E] née [D] et l'Eurl Moulin d'Arlos sont intervenues volontairement à l'instance. -:-:-:- Par conclusions déposées le 7 novembre 2025, la Sarl [M],
Chambre sociale
6a0fe9d7cdc6046d4787f45a
[G] [P], avec la remise, notamment, de la déclaration d'appel, des conclusions de la société [1] et des conclusions de M. [G] [P].
4e chambre civile
6a0ff18fcdc6046d478948eb
[M] de toutes ses demandes, fins et conclusions, en ce compris les demandes reconventionnelles, - Condamné M.
Chambre 3-3
69fd8457cdc6046d4704cd30
7 mai 2026
les conclusions de M.
69fc1fcdcdc6046d47e0be76
Par conclusions du 11 mars 2026, la S.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 10
69fd76e2cdc6046d47035ebe
Elle répond enfin que les conclusions adverses ne contiennent aucune démonstration de la conformité de conclusions d'appelant au fond ; dès lors que ces conclusions sollicitent certes l'infirmation du
Chambre Commerciale
69f43ee0cdc6046d472e378d
Suivant conclusions d'incident aux fins de rejet de la demande de révocation de l'ordonnance de clôture et de rejet des conclusions notifiées le 13 février 2016, la SAS Thimonnier demande à la présidente
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