BEL JUJU C/ S.A.S.

[K] [Z] aux fins de le voir condamner solidairement avec la SCI BEL AIR ; ' Dire et Juger que les man'uvres dolosives de la SCI BEL AIR et de son gérant, M. 

Par acte du 24 avril 2021, Mme [Z] [C] a acquis auprès de la société Auto Trading 85 un véhicule d'occasion de marque Volvo immatriculé BE 409NM pour un prix de 5490 euros TTC (+ 313,66 euros pour frais

KAZ AN NOU BEL prise en la personne de son représentant légal M. K... Q... [...] [...] [...]

AIR MEDIA (ci-après BEL AIR) et la SACD.

La commune de Bouc-Bel-Air relève appel de ce jugement.

La commission due a été versée à l'agence BEL AIR IMMOBILIER.

Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés par Me Henri JEANNIN de la SCP SCHEUBER JEANNIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0480 INTIMÉE SARL BEL

La société Razel-Bec a alors saisi le tribunal administratif de Toulon d'une demande tendant à la condamnation de la commune à lui reverser cette somme.

H... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur R...

U... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur C...

G... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur T...

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La société Bel Ness Transport, dont le dirigeant était M.

représentant des créanciers de la société BEC CONSTRUCTION 2 rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Maître Olivier Z...

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 23 / 11 / 2006 * * * No RG : 05 / 05061 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 13 Juillet 2005 REF : VV / VD APPELANTE SCP MISTER BED

Par requête enregistrée au greffe le 28 avril 2023, la SASU Bellevret Industries a formé une action en revendication des deux bennes SPFE SP de 8 m3 et de la benne SPFE de 10 m3.

Q N° RG 26/00117 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMQKX Décision déférée : ordonnance rendue le 06 janvier 2026, à 11h00 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Laurent Ben

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentant : Me Camille BEN DAOUD de la SELARL HBB AVOCAT, avocat au

APPELANTE [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sonia BEN

né le 15 Février 1977 à SIDI AISSA BEN ALI de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 21/ 11/ 2016 à 13 h 09 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 22 novembre