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3 942 résultats pour « Lambert-Rigaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

68fb978311af6ba0065f3f19

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

1], Disons en conséquence qu'[K] [S] [P] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 24 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle

Page 46 sur 198

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CA

RETENTIONS

69fc24d4cdc6046d47e1ea84

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Localité 1], Disons en conséquence que [M] [A] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 7 mai 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fc24d8cdc6046d47e1ebd4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Localité 1], Disons en conséquence que [T] [G] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 7 mai 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152bb4cdc6046d47f270b0

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

Localité 2], Disons en conséquence que [I] [Q] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 24 mai 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a2261facdc6046d47391cf0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Localité 2], Disons en conséquence que [J] [A] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 4 juin 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1e67a0cdc6046d47cb018c

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

Lyon, Disons en conséquence que [K] [V] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 31 mai 2026 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192afbcdc6046d4754775b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Localité 2], Disons en conséquence que [G] [I] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 28 mai 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a226154cdc6046d47391068

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Z] [G] [Adresse 2] [Localité 2] et Mme [W] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192adfcdc6046d475474eb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, Disons en conséquence que [V] [C] [B] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 29 mai 2026 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fc24dbcdc6046d47e1ec9e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Localité 2], Disons en conséquence que [Z] [I] [N] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 7 mai 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a0e9dddcdc6046d47662fe6

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Localité 2], Disons en conséquence que [V] [B] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 21 mai 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7a9fcdc6046d4703d4af

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 2], Disons en conséquence qu'[W] [R] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 08 mai 2026 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7a9dcdc6046d4703d454

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, Disons en conséquence que [S] [T] [Z] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 08 mai 2026 2026 à 10 HEURES 30 (salle Lambert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85211

Appel

17 février 2000

17 février 2000

Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître LE CORRE, avocat au barreau de DOUAI Maître L. en sa qualité de liquidateur à la liquidation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02375_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Lambert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 juillet 2024 en tant qu'il n'a pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc17

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Signé par Mme DERYCKERE, présidente, et Mme RIBAL greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc50

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

PAR CES MOTIFS ; Par arrêt contradictoire ; Se déclare incompétent ; Condamne les époux X... aux entiers dépens Signé par Mme GOIX Présidente de chambre, et Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc83

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

GREFFIER : lors des débats, Mme RIBAL, ARRET : Contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc9a

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

Signé par Mme GOIX, présidente de chambre, et par Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd1

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

Signé par Mme GOIX, présidente de chambre, et Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise. LA GREFFIÈRE, LA PRESIDENTE.

Source officielle