et de maintenance, le maître d'oeuvre devant remettre au maître de l'ouvrage le descriptif détaillé des solutions techniques retenues et notamment des installations techniques, l'assistance pour la passation

Y... en a confié la maîtrise d'oeuvre à l' E.U.R.L. F... selon contrat d'architecte pour travaux sur existants du 18 mai 2010.

Ils n'ont pas fait appel à un maître d'oeuvre, ni souscrit d'assurance dommages-ouvrage.

-D..., des études Téthys de 2006 et 2008 et des travaux de stabilisation et de drainage réalisés en 2007 permettant de réduire la zone proche non constructible dite « non aedificandi » du plan local d’

L'Association PASSERAILE a pour objet l'assistance aux personnes handicapées et a, en qualité de maître de l'ouvrage, confié à la société COLAS, entreprise principale, la construction d'un centre de vie

II en résulterait selon ce technicien, principalement que le dossier de permis de construire ne comporte pas de plan topographique avec altimétrie suffisante, il en est de même du plan de masse.

Afin d'obtenir l'achèvement de la construction de leur immeuble, les maîtres de l'ouvrage ont alors contracté directement avec les différents sous-traitants de ladite société.

Selon compromis en date du 31 mai 2006, les consorts Y... se sont engagés à vendre cesparcelles à la société Coopérative de Production d'habitations à loyer modéré, dite Aiguillon Construction, en vue

Le lot gros oeuvre a été confié à [F] [V]. Les factures de travaux sont en date des 26 février (n° 272) et 18 mars (n° 282) 2008. Elles ont été payées par les maîtres de l'ouvrage.

Il considère que le vice caché affectant les lames de bambou ne constitue ni pour le maître d'oeuvre qui a imposé ce matériau au maître de l'ouvrage, ni pour la sarl Art Plafond qui l'a installé en exécution

[K], agréé en architecture, assuré auprès de la MAF, en qualité de maître d'oeuvre, - la société PARIS CONSTRUCTION EST, ci-après dénommée PCE, assurée auprès de la SA AXA FRANCE IARD, pour la réalisation

[Q] [Z], assuré auprès d'Acasta European Insurance Ltd, les lots gros oeuvre, charpente et couverture dans le cadre de la construction d'une maison d'habitation, située [Adresse 4] à [Localité 6]. 02

Ils font valoir l'implantation d'arbres trentenaires sur le terrain et des attestations selon lesquelles lorsqu'ils ont pris possession des lieux, il n'y avait plus de construction sur cette partie de

Il a déposé un rapport le 4 janvier 2015, dans lequel il conclut au non-respect des règles de l'art dans la mise en oeuvre des matériaux et à la présence de désordres imputables au maître d'oeuvre et à

d'oeuvre et le maître de l'ouvrage alors que ces ouvrages ne bénéficiaient pas d'une justification technique validée par le contrôleur technique, à savoir la société SOCOTEC.

[A], le constructeur Europ'Maison et le professionnel, [X] [O], ingénieur conseil, expert bâtiment et maître d'oeuvre.

en rez de chaussée qu'en revanche, s'agissant du dépassement à l'égout de toit, après mise en oeuvre de deux méthodes de calcul possible de la hauteur de la construction édifiée par les époux [U],

Sont notamment intervenues à l'opération : * la société Synarchie, maître d'oeuvre de conception, assurée auprès de la compagnie MAF.

Par exploit du 9 juin 2006, la société Montpelliéraine de Rénovation a appelé en intervention forcée et en garantie l'entreprise Spie Tondella aujourd'hui Spie Batignolles Sud Est, les maîtres d'oeuvre

de maison individuelle avec fourniture de plan du 30 novembre 2004, M. et Mme [C] ont confié à la société Construction Idéale Demeure (CID) la construction d'une maison individuelle avec fourniture de