Taquière, inscrits dans les comptes 213110 et 218110, sur la base des tableaux produits par l'administration sont inférieurs à ceux retenus par l'administration ; - certaines des immobilisations listées

Lectiel a saisi, en référé, le président du tribunal de commerce de Paris qui par ordonnance du 10 novembre 1992 a rejeté sa demande de remise sous astreinte de la liste.

personne ne figurant pas sur cette liste de références qui justifierait des conditions statutaires prévues par l'article 7 des statuts ; - que par requête déposée le 17 février 2005 Maître FOURQUIE

[G] : un aspirateur Rowenta, un radiateur [Localité 3], un nettoyeur vapeur, un sac baby corne, un téléviseur et un lave-vaisselle de marque Haier, un climatiseur, et un lave-linge Continental Edison,

retard à compter de l'arrêt à intervenir, la production par la société ZARA FRANCE, de tous les documents relatifs aux produits contrefaisants et notamment les bons de commandes, bons de livraison, listes

février 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours hiérarchique ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Eure de réexaminer sa demande d'autorisation de détention de ses armes et de radier

de 8 années, à compter du 1er juin 2019, moyennant un loyer de 9 600 euros la première année puis 10 000 euros pour les années suivantes, conférant en outre un doit de jouissance sur des immeubles listés

Elle demandait également la radiation de l'appel sur le fondement de l'article 524 du code de procédure civile, pour non exécution de la décision de première instance, alors qu'une vente d'immeuble permettait

assistées devant le médiateur par toute personne ayant qualité pour le faire devant la juridiction saisie (art. 1535-2 du code de procédure civile) DISONS que le médiateur désigné est inscrit sur la liste

d'appelant, n'a plus d'activité depuis le 24 septembre 2021 selon l'extrait Kbis à jour au 19 février 2023, elle n'a pas pour autant fait l'objet d'une liquidation amiable suivie d'une dissolution et d'une radiation

': - rejeté en totalité la créance de la société Val Touraine Habitat, soit la somme de 201'899,92 euros, celle-ci n'étant pas fondée'; - dit qu'il sera fait mention de la présente décision sur la liste

Elle soutient que, dans la mesure où la SARL a été radiée du registre du commerce le 4 décembre 2002, elle ne peut pas opposer aux tiers les actes qu'elle fait, et ce en application de l'article L 123-

immobilière, ne comportait aucune justification des transactions intervenues alléguées en dépit de l'énoncé figurant au bordereau, sans numérotation de documents, pages 24 et 25 des conclusions ; que cette liste

Après une radiation du dossier, M. [R] a modifié ses demandes et sollicité en dernier lieu, le paiement d'une indemnité en réparation de son préjudice d'anxiété.

DE L'ARRÊT Attendu que les premiers juges ont constaté l'impécuniosité de l'époux en se fondant sur l'avis d'imposition du couple pour les années 2009 et 2010, ainsi que sur le justificatif de radiation

Elle produit le courrier de radiation consistant en un certificat de radiation daté du 14 février 2019 mentionnant une radiation de Mme [O] et de sa fille [C] [I] le 28 février 2019.

[H] déclare le 3 novembre 2015 un carcinome primitif pulmonaire (.... ) Le comité est saisi en raison de travaux non mentionnés dans la liste limitative.

d'utilisation, par les organisations syndicales, des technologies de l'information et la communication (TIC), et à la création d'une page d'information syndicale sur le site intranet du SDIS et une liste

Yann X... le 18 janvier 2008 ; - la radiation de l'affaire du rôle et dit qu'elle serait réinscrite à l'initiative de la partie la plus diligente et au vu du dépôt de conclusions.

dit que l'inventaire devra être déposé au greffe de ce tribunal par celui qui l'a réalisé ; celui-ci en remettra une copie au débiteur et au liquidateur, - dit que le liquidateur devra établir la liste