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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6163920cc171f9a1fe14c658
26 janvier 2011
26 janvier 2011
CRYSTAL DENIM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Claude COHEN, avocat au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b780
17 janvier 2008
17 janvier 2008
C / GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES- GMF Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP DE SAINT FERREOL réf Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b8
3 septembre 2008
3 septembre 2008
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Christophe SERVANT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHE SDU RHONE,
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde2
14 janvier 2009
14 janvier 2009
.-13009 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielle15e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f504b
20 février 2015
20 février 2015
APPELANTES SCP ROUSSET-ROUVIERE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d536
17 septembre 2010
17 septembre 2010
Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP JOURDAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES en date du 13 Novembre 2008 enregistré (e) au répertoire général
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03038_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A, représenté par Me Cohen Drai, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du 5 novembre 2024, en tant qu'il a rejeté ses
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe85120461a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SELARL LGB-BOBANT, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 06 juin 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6793332b32b173f45a7c8dd7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e5
7 février 2012
7 février 2012
l'infirmation de la décision déférée sur toutes les demandes dont elle a été déboutée, la désignation d'un notaire liquidateur autre que Me A..., elle-même étant assistée de Me F..., Notaire à RICHELIEU
Source officielle15e chambre
615e0e09c25a97f0381f5197
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163e7c1a3681400d0dcd8ac
27 novembre 2009
27 novembre 2009
La mise en service industrielle de l'installation de cogénération n'a pu avoir lieu le 30 septembre 1999, date prévue contractuellement, et la réception de l'installation de cogénération n'est pas intervenue
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e06eb5cdc6046d4768b999
15 avril 2026
15 avril 2026
L'opération de cogénération est validée administrativement par l'arrêté du 23 janvier 1995 et le certificat de conformité délivré par la DRIRE.
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bb26e405357f749ea854
31 octobre 2022
31 octobre 2022
DEMANDERESSE Société SHIP TECHNOLOGY SYSTEM, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE
Source officielleChambre sociale 4-1
69ddcafccdc6046d472a2cec
13 avril 2026
13 avril 2026
suivantes : Monsieur [A] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 - Représentant : Me Eric COHEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68df5a3121a269c1272039ec
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NERAE N° SIRET : 815 27 1 2 42 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mylène Cohen, avocat au barreau de Paris, toque : D0840 INTIMÉES Madame [C] [H] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée
Source officielleChambre 1-6
696925cdcdc6046d476cb8c7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Mme [G] [R] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 29 juin 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-6
696925cecdc6046d476cb8d2
14 janvier 2026
14 janvier 2026
PARIS Appelante Mme [N] [V] [J] [U] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 17 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-6
696925d1cdc6046d476cb91a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
PARIS Appelante Mme [C] [P] épouse [H] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 16 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-6
696925d3cdc6046d476cb930
14 janvier 2026
14 janvier 2026
barreau de PARIS Appelante Mme [L] [U] [Z] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 16 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN
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