travail des salariées par l'insertion d'une clause, informative, prévoyant que l'agent continuera à bénéficier de ceux des règlements internes applicables à sa fonction et à sa situation inscrite au catalogue

Le nom et l'adresse de l'intimé figurent en marge du site ; Après une présentation du site et un argumentaire sur l'AGRICULTURE BIO, on trouve sous l'intitulé PRODUITS, un catalogue de produits et leurs

si les vêtements commercialisés sous ces références correspondent à ceux opposés à la société MONOPRIX et à la société GLAMOUR, en l'absence de toute publication de ces modèles notamment dans des catalogues

que, d'autre part, le consommateur accepte les conditions stipulées par le vendeur et réclame effectivement le versement du gain promis ; En revanche alors même que ledit envoi comporte en outre un catalogue

ANTISECHE, du choix de l'association de formules égrillardes avec un dessin suggestif, le tout apposé sur un string ; que ces dessins ou modèles se différencient des antériorités proposées, à savoir des catalogues

enseignes telles que « TV direct distribution », « TVD santé », « olivéal » ou « les indispensables », adresse à ses clients potentiels, sous l'une ou l'autre de ses dénominations commerciales, un catalogue

... a écrit à la Sarl BVD pour lui faire part d'une difficulté existant quant aux droits respectifs de cette société et de la Sarl Bamex Bois Tropicaux sur les deux machines qui figuraient dans le catalogue

conséquence attendue le 23 mai suivant à partir de 9 h à Nanterre pour prendre connaissance des dossiers de ses nouveaux clients, pour une formation par le service Produits afin de prendre connaissance du catalogue

qu'il résulte des pièces produites aux débats par la société HMS que la société Matifas commercialise par l'intermédiaire de l'UGAP, centrale d'achat public, des lits médicalisés référencés dans le catalogue

salariés pour un montant de 1506,96 euros TTC par échéance portant sur 11 trimestres et des « services CE pour tous pour une durée de 36 mois comprenant présentation du service aux salariés, accès au catalogue

Elle expose qu'elle a fourni un matériel parfaitement conforme au bon de commande et aux spécifications techniques figurant à son catalogue, qu'elle n'a joué aucun rôle de préconisation du matériel, seule

ses remarques par courriels (août 2007, septembre, novembre et décembre 2007), la dernière remarque étant consignée dans un mail du 5 mars 2008 de la façon suivante : " manu vérifier avec votre catalogue

le remplacement est réclamé par les époux X... pour des motifs de coloris et de dimensions, elle explique que monsieur X... lui-même a établi le gabarit de cette table et choisi sa couleur dans le catalogue

chef de secteur produits grande consommation, entendu par la DDPP déclaraient que les prix des produits proposés sur les tracks étaient proposés au niveau national et que pour les autres prix (hors catalogue

La société Time is Now exerce une activité de vente en ligne, sur catalogue spécialisé, principalement de montres et d’articles d’horlogerie.

Toutefois, contrairement à ce que soutient la société Babcock Wanson, la location et l’installation d’une chaudière mobile standard figurant dans son catalogue, laquelle implique nécessairement une adaptation

Entertainment a sollicité de l'inspectrice du travail de l'unité de contrôle n°2 des Hauts-de-Seine l'autorisation de licencier, pour motif économique, Mme A, salariée occupant les fonctions de " responsable catalogue

Il existe par ailleurs en Catalogne (ESPAGNE) une source d'eaux minérales qui a été dénommée VICHY CATALAN, par arrêté royal du 15 juillet 1891, et dont l'exploitation est actuellement assurée par la société

MAHLE AFTERMARKET FRANCE, dont le siège est 6, Rue de Catalogne-69150 DECINES CHARPIEU représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me CHARPIN substituant Me Jean Michel RAYNAUD

Manhattan (USA) ... ès-qualités d'héritière de Monsieur Lionel X... décédé le 31 octobre 2002 représentée par la SCP FIEVET-LAFON - N du dossier 931414 - Avoués Rep/assistant : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT