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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dce
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Jean-Pierre X... né le 29 Mars 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea5
15 novembre 2011
15 novembre 2011
X..., venant aux droits de son père monsieur Jean X..., - condamné les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES à payer à monsieur Jean-Henry X... les sommes suivantes : * 178. 795, 68 € au titre des travaux de
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6253ca6ebd3db21cbdd8b028
28 mars 2008
28 mars 2008
Jean- Marie A... ... ...
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6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
RG N : 11/ 00512 AFFAIRE : Jean Louis X... C/ Hélène Elise Eugénie Y..., Marc Boris Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 34350 VALRAS PLAGE Monsieur Jean Luc D... demeurant... – 77200 TORCY Madame Maria Elena E... épouse D... demeurant... – 77200 TORCY Monsieur Jean-Jacques F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7aa
28 mars 2008
28 mars 2008
Et, ce jour, 28 mars 2008, madame le président MASSIEU, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e12
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Courant décembre 1993, le Centre Vinicole de la Champagne "PLUMECOQ'; dite ci-après C.V.C., a procédé au licenciement pour motif économique de son Directeur Général, Jean-Pierre Z....
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6253cca2bd3db21cbdd90c4e
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Jean-Pierre, Robert, Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a1
14 mars 2012
14 mars 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
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6253ccdbbd3db21cbdd91815
19 juin 2014
19 juin 2014
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 19 Juin 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
BANQUE MICHEL INCHAUSPE BAMI 13, place Floquet 64220 ST JEAN PIED DE PORT S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7e
13 mars 2008
13 mars 2008
Par acte d'huissier en date du 19 février 2004, avant le dépôt de son rapport par l'expert le 21 juillet 2005, la Ste SAINT JEAN a donné assignation à la Ste PANZANI devant le Tribunal de commerce de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8aa
31 octobre 2011
31 octobre 2011
À l'examen du registre d'entrées et sorties du personnel, la SARL LALANNE Roger n'avait que 5 salariés dont Monsieur Jean-Jacques X... et l'intégralité des postes était pourvue.
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6253cd0ebd3db21cbdd9228e
15 avril 2015
15 avril 2015
Jean-Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3b
1 décembre 2008
1 décembre 2008
G. 02 / 02948) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 31 mars 2005 suivant déclaration d'appel du 10 Mai 2005 APPELANTS : Monsieur Jean-Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd45
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel LEBLANC, avocat au barreau de PARIS Monsieur Didier Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9b
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Le premier projet présenté par Jean-Marc X... portait sur un hôtel de 28 chambres pouvant accueillir 54 personnes dont 12 chambres qui devaient être créées en R-1, au rez-de-chaussée et en rez-de-jardin
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b6
18 janvier 2008
18 janvier 2008
général : 2 B 05 / 03591 Décision déférée à la Cour : 27 Juin 2005 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE APPELANT et demandeur : L'Organisme Bancaire de droit allemand COMMERZBANK AG, dont
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b943
10 mars 2008
10 mars 2008
Maître Z..., ès qualités, Madame Jacqueline A... épouse B...et Messieurs Joseph A... , Jean-Pierre X..., Louis-Marc X...et Michel X...ont relevé appel de cette ordonnance le 2 juin 2006.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6014f0eb01ded60fbc5a0f5b
29 janvier 2021
29 janvier 2021
[M] [N] et l'EARL Château Saint Jean aux entiers dépens.
Source officiellePage 48 sur 3267
DONNET, Frédéric, Jean-Marie, DONNET
05/06/2025
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DONNET, Frédéric, Jean-Marie
21/11/2024
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JEAN DONNET AERONAUTE
12/09/2024
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JEAN DONNET AERONAUTE, JDA
21/03/2024
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JEAN DONNET AERONAUTE, JDA
17/05/2023
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