Se plaignant de ce qu'au cours de ces travaux, des débris et saletés ont été projetés dans la cour de leur propriété, salissant leurs véhicules qui y étaient stationnés et le mur pignon de leur pavillon

Monsieur X... soutient que l'association IMOCA l'a volontairement sali et critiqué en public bien au- delà des frontières de l'association.

Localité 1] Représentés par Me Caroline SAGEOT substituant Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS

LE CLOS SAINT DENIS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocats au barreau de REIMS DÉBATS : A l'audience publique du 12 février 2025, où l'affaire a

aussi subi une vétusté ; la moitié du prix, 200 euros, est dû ; pour deux 'transat', la responsabilité est reconnue au subsidiaire pour le montant de la demande de 205,30 euros et pour le parasol sali

duquel Maître [F] [P] constate sur les photographies que Monsieur [C] lui a adressées par courriel que le sol des emplacements de parking est sale et que le sol de l'emplacement 159 est particulièrement sali

. / Il est interdit d'y entreposer des produits ou matériels dangereux ou salissants ainsi que des matériaux. / Lorsque l'exiguïté du chantier ne permet pas d'équiper le local d'armoires-vestiaires individuelles

Par un mémoire enregistré le 1er avril 2021, la société Ets Berthelemy, représentée par la SCP Badré Hyonne Sens-Salis Denis Roger Daillencourt, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre

du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers et de ses collègues, avait menacé de former un recours devant le tribunal administratif, affirmant qu'il ne reculerait devant rien pour " salir

.. né le 16 mai 1947 demeurant et domicilié 6 Place Saint Marc 84530 VILLELAURE AIDE JURIDICTIONNELLE DU 21/03/01 ayant pour avoué constitué la SCP POMIES-RICHAUD-ASTRAUD et pour avocat Maître SENS-SALIS

Or il refuse toujours le transfert du corps de mon père et il continue de salir ma mère. De plus ils n'ont jamais manifesté d'affection envers nous dans le passé.

avaient pas été remis et que les justificatifs n'avaient pas été remis à jour ; que selon une lettre du 6 août 2002 la société X... écrivait que depuis l'arrivée de Monsieur Y... tout était prétexte à salir

termes : " Vous m' avez ordonné oralement de quitter l' entreprise et de ne plus y mettre les pieds, vous m' avez menacé oralement de m' empêcher de travailler sur l' ensemble de MONTPELLIER en salissant

TRAVAUX PUBLICS 114 avenue Emile Zola 75739 PARIS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT- JACQUEMET- CAULIER- RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FOURNIER BADRE HYONNE SENS- SALIS

[Y] a tenté, relayé par ses parents, omniprésents, de salir la réputation de son épouse pour lui faire endosser la responsabilité de la séparation. Il résulte également des pièces produites que M.

Le salarié était affecté à la réparation des sanitaires, activité figurant dans la liste des travaux insalubres et salissants de l'article 25.3.3. de la convention collective.

de leur évaluation l'amputation très haute de la cuisse droite, l'importance des cicatrices et la présentation en fauteuil roulant il faut considérer aussi, comme le fait le docteur A..., l'hyper salivation

* 1) - Le dossier [F] Le rapport d'inspection expose les faits suivants : « Le 11 juillet 2012 l'EURL Achats ventes immobilières et mobilières (SAVIM) a vendu à M.

J..., Sallam 1 numero 193 SIDI Said MEKNES (MAROC) représentée l'ouverture des débats, il est expressément fait référence à leurs conclusions récapitulatives signifiées le 30 janvier 2003 pour la CAISSE

solidité des parties d'ouvrages concernés ; L'expert explique que la peinture laquée mise en place sur l'aluminium des menuiseries extérieures, est traversée à certains endroits par les embruns salins