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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a225be1cdc6046d47380109

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

souligne que son activité est à ce jour très limitée (entretien de jardins de particuliers pour des chantiers simples à raison de 25 heures par mois, et activité de maraîchage donnant lieu à la vente de légumes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fde5cdf8c23aa380b2b2df8

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

..] en Suisse, est une filiale de la société Fresh Del Monte Produce dont le siège est [...], en Floride, et est spécialisée dans la production, la commercialisation et la distribution de fruits et légumes

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda93bf5511b523c83deee3

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

ses parents, qu'il effectuait ' tous les travaux de la ferme'', qu'il a travaillé la terre pour les semis de blé, qu'il a effectué les récoltes, les moissons, fait les fenaisons, qu'il a cultivé les légumes

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbdba0d1271fbad75b159f

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

identiques et libellées ainsi : «Je soussigné (') certifie que Monsieur Christian X..., né le [...] résidant (') à Aix-en-Provence, a travaillé comme salarié dans l'entreprise BEDOC (négociant en fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603489b9c3888a7702096878

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

de plantes, d'arbres, d'arbustes, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, d'articles de sport, appareils de culture physique ou de gymnastique, de fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162b8cbefb73d2e55750e1c

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

PARITAIRE DE DAX FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [K] [I] a été embauché par la SA établissements René SEGUY, entreprise de vente en gros et demi-gros de fruits et légumes

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162c5111e6e055673490876

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

les boissons gazéifiées ou non, ne renfermant pas plus de 1,2 % vol. d'alcool, livrées à titre onéreux ou gratuit en fûts, bouteilles ou boîtes, à l'exception des sirops et des jus de fruits et de légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b36

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Je ne souhaite pas que par votre comportement le climat social de l'entrepôt fruits et légumes se dégrade.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf78

Appel

9 janvier 2009

9 janvier 2009

depuis 1987, a été embauchée à compter du 1er octobre 1990 par contrat à durée indéterminée à temps complet et que la convention collective applicable est celle du " Commerce de détail de fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0ce1c25a97f0381f4b20

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

La société NAM SOUN exploitant un fonds de commerce de vente de riz et légumes frais et ayant pour gérant M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d92c25a97f0381f4dfe

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

pendant deux ans devant la superette tenue par [R] [L] pour se rendre à son travail, qui y a effectué des achats et qui témoigne qu'elle a souvent vu [J] [P] mettre des produits en rayons, placer des légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd2a

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

d'implantation de la ZAC PESSELIERE où 10 enseignes (hors implantations industrielles ou de logistique) ont été créées depuis 2002, dont les activités diverses (piscines, restaurants, alimentation de fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93456

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Mme X... ayant refusé ce poste, le 4 décembre 2012, la SNC PACAM 2 lui proposait un poste d'agent administratif pour une durée de 3 ans, au service fournisseurs fruits et légumes au siège de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c9d

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

effectué par les services fiscaux en février/ mars 2015 auprès d'un grossiste à 1'enseigne DANI FRUITS du marché-gare de MONTPELLIER, cette SARL ayant une activité de commerce de gros en fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c9e

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

effectué par les services fiscaux en février/ mars 2015 auprès d'un grossiste à 1'enseigne DANI FRUITS du marché-gare de MONTPELLIER, cette SARL ayant une activité de commerce de gros en fruits et légumes

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01348_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

Agrandissement d'exploitation se situant en deçà du seuil de viabilité avant l'opération projetée et ne remplissant pas le critère d'IDE/UTA composé à plus de 70% de productions animales ou de fruits et légumes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01872_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

de la réglementation de leur fabrication, de leur mise en vente et de leur consommation, réparties en quatre groupes : / 1° Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02939_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

B se prévaut d'une activité agricole consistant en la permaculture de différents fruits et légumes ainsi que la création et la livraison de kits dits " clé en main " à destination de particuliers, il n'établit

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01161_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

4 septembre 2025

B a occupé un emploi pour le ramassage de légumes. Il a détenu un titre de séjour mention " travailleur saisonnier " entre le 5 septembre 2023 et le 4 novembre 2024. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00150_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

B justifie d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de marchand de fruits et légumes, et travaille dans la même société depuis août 2018, ni cette circonstance ni celle selon laquelle il

Source officielle

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