CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé
6791dff21c87724b5e69d8dd
21 janvier 2025
VINGT CINQ par mise à disposition au greffe de la Cour.
1ère Chambre
6a1fc056cdc6046d47ea32e7
29 mai 2026
par mise à disposition au greffe.
Chambre 3-2
6a0ffa36cdc6046d478a59a1
21 mai 2026
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mars 2026.
Pôle 4 - Chambre 5
6a17d3abcdc6046d47312c05
27 mai 2026
- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Tiffany CASCIOLI, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Référés Premier Président
6960c108cdc6046d47b977b8
8 janvier 2026
de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Marion CHARRIERE, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le onze décembre deux mille vingt cinq, mise en délibéré au huit
69facde7cdc6046d47bee3de
5 mai 2026
Condamner les sociétés CIGEC, MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES aux entiers dépens La société Allianz relève que le juge des référés n'a pas tiré les conséquences de la mise hors de cause qu'il
Ch civ. 1-4 copropriété
697af832cdc6046d470f80fc
27 janvier 2026
SDC [Adresse 3], ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, conseiller de la mise en état de la Ch civ. 1-4 copropriété, avons
Chambre Sociale-Section 1
642d148bcb8fa004f57da1fd
4 avril 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ quatre avril deux mille
Référés et Recours
6780b92eb10ab0632f7049cc
9 janvier 2025
N° R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'Appel de Pau ORDONNANCE CHAMBRE SPÉCIALE Référé du 9 janvier 2025 Dossier N° N° RG 24/02667
Chambre civile 1-2
6a167b16cdc6046d471023e3
26 mai 2026
Par ordonnance d'incident du 3 avril 2025, le conseiller de la mise en état a : - débouté M.
Chambre commerciale
6901af40748a422ad953ca72
28 octobre 2025
Le 2 juin 2020, les cessionnaires ont vainement mis en demeure les cédants de désigner un arbitre conformément aux termes de la clause compromissoire.
69f2e798cdc6046d470cbe93
29 avril 2026
[F], [W] [F], [A] [S] épouse [W] [F] Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise
Chambre 1-9
69f44aeecdc6046d472f262c
30 avril 2026
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026.
Chambre 3-1
695e427875782d5f06120b82
6 janvier 2026
Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Julie DESHAYE, greffière ; Après débats à l'audience du 02 décembre 2025, ayant indiqué à cette occasion aux parties que l'incident était mis
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86988
28 avril 2003
Ainsi le jugement doit être réformé sur ce point.
Chambre 1-11 référés
69e07e53cdc6046d476a970a
15 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 15 avril 2026 N° 2026/172 Rôle N° RG 26/00099 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTQY Rôle N° RG 26/00100 N° Portalis
69e07e5ecdc6046d476a97bf
688c4c31119f12788f059dcf
31 juillet 2025
N°25/02304 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'Appel de [Localité 5] ORDONNANCE CHAMBRE SPÉCIALE Référé du 31 juillet 2025 Dossier
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01539_20241023
23 octobre 2024
Une maladresse fautive a par ailleurs été commise consistant en une perforation du grêle par les fils destinés à refermer la paroi abdominale.
1ère CHAMBRE CIVILE
69e9afc4cdc6046d47381cfc
21 avril 2026
[V] [B], Mme [A] [I] et la SA Gan Assurances aux dépens du présent recours ainsi qu'aux dépens de première instance de M [N] [J] et de Mme [Y] [J] dont les frais de mise en cause de M.
Page 48 sur 4622