CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 078 résultats pour « Blessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cbb

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Grièvement blessé , il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 22mars 1998 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870dc

Appel

12 janvier 2005

12 janvier 2005

qui avait occasionné la chute, et qu'en tout cas, il avait été auparavant tenté de se servir pour elle d'un lève personne, sans succès du fait qu'en raison de gestes incontrôlés, elle risquait de se blesser

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163a2454e100fed5ecc2eb7

Appel

10 septembre 2010

10 septembre 2010

[T] a été blessé sur son lieu de travail au genou gauche alors qu'il fournissait un effort exceptionnel, plus précisément alors qu'il manipulait une cloison de trois tonnes ; Qu'il est en outre établi

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163bf1c3aeb4b683cf412dc

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

[J] étendu sur le sol, blessé. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fe

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Cette dernière, Frédérique X..., épouse Y... a été sérieusement blessée et a notamment présenté une entorse grave du genou gauche, un traumatisme crânien et un déchaussement de la dent no 33.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b46

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Le prévenu lui même a été gravement blessé. Le procureur de la république a demandé un avis technique à un expert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd8850c

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

EXPOSE DU LITIGE Le 27 juin 1999, Ismaùl BEN X..., né le 22 décembre 1988, a été accidentellement blessé à l'oeil droit par une branche d'arbre tenue par le jeune Rachid A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887da

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Blessé au cours d'un accident de la circulation survenu le 23 octobre 1996 dans lequel était impliqué un véhicule automobile conduit par Philippe X..., assuré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bacc

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

XAINTRAILLES, Dominique X..., joueur de l'équipe de CLAIRAC était blessé au tibia par un coup de pied porté par Olivier Z..., joueur de l'équipe adverse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

un tournant, le cheval arrivant dans la barrière a brusquement changé de direction et Mme Y... a été projetée au bord de la carrière (hors sable) dans les buissons où probablement un objet dur l'a blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ceb1

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

X... a été grièvement blessé et est atteint d'une tétraplégie sensitivomotrice complète.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0ae

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Nordine X... a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule de la société Tranafis, conduit par Monsieur Y... et assuré auprès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a249

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Une indemnisation supplémentaire au titre d'une tierce personne n'est pas justifiée par l'état du blessé qui pouvait effectuer, même avec son bandage, les actes essentiels de la vie courante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa65

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Attendu que c'est au cours de cette action que le jeune Paul B... a mortellement blessé son camarade avec son arme à feu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac9d

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Selon procès- verbal de transaction du 13 mars 2004 et quittance subrogative du 12 novembre 2004, le jeune Othman Y..., passager transporté sur le cyclomoteur qui a été blessé dans l' accident, était indemnisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Il est décédé des suites de ses blessures tandis que sa fille a été gravement blessée au crâne.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e61c25a97f0381f55bd

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

[D] [V] a été victime d'un accident d'ULM le 5 décembre 1993 au cours duquel il a été blessé alors que le pilote était tué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c3

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Le conducteur de l'engin freinait sans pouvoir éviter le cycliste qui était gravement blessé dans le cadre de cet accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e656

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Il est décédé le 15 mai 2009 à SARTENE après avoir été mortellement blessé par arme à feu. Ses ayants droits ont sollicité la mise en oeuvre de la garantie décès qui leur a été refusée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d87

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Les deux conducteurs ont été blessés dans cet accident. La CPAM de l'Indre a assigné les deux conducteurs devant le tribunal de grande instance de Châteauroux pour voir déclarer M.

Source officielle

Page 49 sur 204

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

16/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/10/2024

Voir →

Modifications diverses

LES BLESSYS

SIREN 418872974Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/01/2024

Voir →

Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

Voir →