OB RESEAUX inscrite au R.C.S.de RENNES sous le N° 489 920 249 Exerçant sous l'enseigne 'L'ORANGE BLEUE' prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse

précise que ce chemin que j'ai toujours connu depuis 1982 passe sur les parcelles appartenant aux consorts [R]-[D] cadastré sur la même commune section K n°[Cadastre 4]-[Cadastre 1] et est décrit en bleu

En effet, le suivi de caisse, à renseigner lors de la clôture de caisse, ne correspond pas aux télécollectes de carte bleue réalisé (sic) par les clients.

En effet, vous avez déclaré 'être prêt à vous blesser volontairement' et à ainsi être mis en arrêt de travail afin d'attirer de nouveau l'attention sur votre souhait d'être licencié.

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conteste formellement avoir signé un quelconque des chèques portés au débit ou au crédit du compte ni même avoir signé un ordre de virement affecté au débit ou au crédit du compte, avoir utilisé la carte bleue

...j'ai alors vu arriver une moto de l'escorte de gendarmerie qui a percuté de plein fouet l'arrière de la 206 bleue.

A, né le 15 mars 1999, a été blessé à l'œil droit par un projectile alors qu'il se trouvait quai Gailleton, à Lyon, après la victoire de l'équipe d'Algérie lors du match de football de la finale de la

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Le 11 janvier 2023, l'intéressé a blessé sept personnes se trouvant à la Gare du [Etablissement 1], soit six voyageurs et un policier primo-intervenant, à l'aide d'une arme blanche artisanale avant d'être

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Le salarié leur oppose que son contrat de travail mentionne uniquement le port de chaussures de sécurité, et non celui du casque, qu'il a été grièvement blessé au visage lors de son accident.

avoir utilisé la carte carburant de la société Mirant pour un autre usage que la prospection de clients, et des déplacements non professionnels, relevant que la société Mirant lui a retiré la carte bleue

L'expert judiciaire a indiqué : « Monsieur [C] met en route le moteur, très rapidement, nous constatons la présence importante et anormale de fumée bleue à l'échappement avec une odeur d'huile », puis

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[T] a été blessé le 18 mars 2012 dans des circonstances qui font litige entre les parties et a dû subir l'amputation d'un doigt.

titre de la concurrence déloyale, l'appelante rappelle que la proximité des deux commerces n'est pas en elle-même un élément constitutif pas plus que l'usage, dans les deux enseignes, de la couleur bleue