EXPRO, JCP de Béthune APPELANTE Madame [L] [O] exerçant en nom propre sous l'enseigne Trans Evasion née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité

[X] [V], exerçant sous l'enseigne Batir.co, à payer à Mme [D] [L] et M.

La titularisation confère le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré ou le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique.

Sa composition est fixée par arrêté conjoint des ministres chargés de la politique du paysage, de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et de la culture. (). / La commission se réunit et délibère

[T] [G], exerçant sous l'enseigne [G] DIAGNOSTIC est engagée, dire et juger que M.[T] [G], exerçant sous l'enseigne [G] DIAGNOSTIC devra répondre seul des préjudices de M.

[O] a acquis auprès de l'enseigne Olivine une montre Rolex Cosmograph Daytona Paul Newman datant de 1969 au prix de 210.000 euros.

En l'espèce, la société GB Invest a conclu, en qualité de bailleur, des baux commerciaux avec les enseignes Bio C Bon et Basic Fit.

Le 10 avril 2014, la société Ploneour a officialisé son changement d'enseigne au profit de Mr Bricolage.

Portalis DBVK-V-B7G-PQOS Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 JUIN 2022 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2020 007198 APPELANTE : Madame [N] [W] [T] exploitant sous l'enseigne

des langues étrangères et elle-même franchisée du réseau mondial WALL STREET INSTITUTE (WSI), a accordé à la société ENGLISH CENTER une concession de franchise sous l'enseigne 'WALL STREET INSTITUTE'

avril 2012 du tribunal de grande instance de Basse-Terre, propriétaire des lots 100 et 101 de l'ensemble immobilier "[...] ), occupés par la Sarl Laguna qui y exerce une activité de restaurant sous l'enseigne

D a suivi la formation dispensée par l'Institut National des Formations Notariales (INFN) -précédemment dénommé " Centre National de l'Enseignement Professionnel Notarial " (CNEPN)- sur le site d'enseignement

refusé de lui communiquer le tableau d'évaluation des candidats à la prime d'encadrement doctoral et de recherche ; 4°) d'annuler la décision du 16 septembre 2019 par laquelle le ministre de l'enseignement

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques': dix-huit heures'; 2.

B, qui les a refusés, les postes de directeur de l'établissement d'enseignement artistique des Vaux d'Yonne et de l'école d'enseignement artistique Sud Morvan Bazois, pourvus par des agents contractuels

ou d'éducation physique, non interdit par les règlements, les élèves et les étudiants confiés ainsi aux membres de l'enseignement public se trouvent sous la surveillance de ces derniers. ».

Suivant acte notarié reçu le 28 juillet 2005, la SA HALEFIS a cédé son fonds de commerce à la SARL ROYER, qui exploite un fonds de commerce de joaillerie, sis [...] , sous l’enseigne «Bijouterie N...».

Une seconde facture constituant le solde est adressée à l'INP par la faculté de médecine de l'UPEC à la fin de l'année universitaire après réalisation du bilan annuel du nombre d'heures d'enseignement

[I] [T] exerçant sous l'enseigne PRO BIKE 25, soit à hauteur de 6.929,76 euros, - Condamné M. [I] [T] exerçant sous l'enseigne PRO BIKE 25 à régler à M.

L'association Notre-Dame de Riaumont a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 30 septembre 2019 par laquelle la rectrice de l'académie de Lille a radié l'établissement d'enseignement