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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
69fc21d5cdc6046d47e14723
6 mai 2026
diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RSC de [Localité 2] sous le numéro : 832 277 370 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN
Pôle 5 - Chambre 8
677e1636dbb9bd42de09fba2
7 janvier 2025
], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN
Pôle 5 - Chambre 1
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc1b
1 octobre 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 6] ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Benjamin MOISAN
Pôle 5 - Chambre 6
6688de50676b73dd81b9704e
3 juillet 2024
SIVIGNON du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 INTIMÉ Monsieur [R] [M] [M] Office Tower, [Adresse 4] [Localité 3] (Qatar) Représenté par Me Benjamin MOISAN
Pôle 4 - Chambre 5
6688de69676b73dd81b97246
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 substitué par Me Bertrand LOTZ à l'audience DEFENDEURS A LA REQUÊTE Monsieur [X] [C] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Benjamin MOISAN
Pôle 6 - Chambre 8
67f8a5c9ec820a3a2a05e81e
10 avril 2025
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine MOISAN
67f8a5caec820a3a2a05e826
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine MOISAN
67f8a5caec820a3a2a05e82a
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 février 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine MOISAN
Pôle 1 - Chambre 10
67ef6b0666129746fdd69d7b
3 avril 2025
la Cour : Jugement du 04 Juillet 2024-Juge de l'exécution de PARIS- RG n° 23/00041 APPELANTE Madame [J], [H] [Z] épouse [N] [Adresse 3] [Localité 6] (IRLANDE) Représentée par Me Benjamin MOISAN
Pôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7665
4 avril 2024
GESTION, RCS de Paris sous le n°632 018 503, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN
660f950ba40f8b0008cb775d
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine MOISAN
Pôle 5 - Chambre 11
65336b4ebb40ec8318f31d8a
20 octobre 2023
représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistée de Me Catherine de GOURCUFF, avocate au barreau de PARIS INTIMEE S.A.S.
65b36a098c0355000835f5bc
25 janvier 2024
RCS de Paris sous le n°890 407 307, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN
Pôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483f0
16 octobre 2025
EMMAYLI, RCS de [Localité 6] n°531598688, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL
Pôle 4 - Chambre 1
6033776c9270a02ba1543e39
9 juin 2017
PARIS, toque : D0457 SOCIETE AEI DIAGNOSTIC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [Adresse 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 4 - Chambre 2
5fdd10a25d88877aaf968fc9
10 octobre 2018
. - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me B... avocat au barreau de PARIS, toque: A 780 INTIME Syndicat des copropriétaires
6000579cabba2e6baac450ef
13 janvier 2021
5] N° SIRET : 419 695 341 (CRETEIL) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490892
14 novembre 2012
représentée par la société UFG REAL ESTATE MANAGERS - UFG REM, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
6162d674a2a5768a176c5579
27 novembre 2012
INTIMEES SELARL SMJ MAITRE CHAVANNE DE DALMASSY ES QUALITE DE LIQU IDATEUR SOCIETE COOPERATIVE APPROVISIONNEMENT [Adresse 7] [Localité 8] représentée et assistée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d23
30 janvier 2002
Dans leur rapport, daté du 3 septembre 2001, le Professeur MOISAN et le Docteur Z..., du Centre Hospitalier de NANTES, ont conclu que M. Y... était le père biologique d' Océane.
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