[J] [X] par moitié en tous les dépens, y compris les frais de greffe taxés et liquidés à la somme de 106,92 euros. La société L'Ecureuil et M.

Il y a lieu de mettre les frais de l'expertise, liquidés et taxés à la somme de 1 595 euros par l'ordonnance en date du 8 novembre 2021 de la présidente de la cour, à la charge du centre hospitalier de

Sur les frais d'expertise : 10.

CONDAMNE la SARL JOMI aux dépens de l'instance dont frais de greffe taxés et liquidés à la somme de 81,07 € TTC.

(HT) et le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable doit être de 10 % dès lors qu’il s’agit de travaux de reprise ; les frais de maîtrise d’œuvre à hauteur de 8 % ne peuvent être pris en compte

[V] [D] aux entiers dépens, comprenant les frais d'expertise judiciaire taxés à hauteur de 11.678,40 euros TTC ; - Rejeté pour le surplus des demandes présentement non satisfaites ; - Dit qu'il n'y

titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société PAIE RH SOLUTIONS du surplus de ses demandes, - dit que les dépens seront mis à la charge de la société BIASON dont les frais

de la société Spb à payer à la société Consola la somme de 3500 € en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, -l'a condamnée aux entiers dépens de l'instance dont frais

La partie qui succombe est condamnée aux dépens, lesquels comprennent les frais d'expertise.

Sur les frais liés au litige : 17.

Par ordonnance du 24 avril 2008 ce même magistrat a rendu une ordonnance de taxe chiffrant à 3.429,15 € les frais et honoraires dus à Monsieur [J] par la copropriété [Adresse 4].

G de cette condamnation à hauteur de 20 %, et, en troisième lieu, mis les frais d'expertise, taxés et liquidés à la somme de 37 189,51 euros, à la charge définitive de M.

Compte tenu de ce qui a précédemment été exposé, les frais de l'expertise taxés et liquidés à la somme 3 859,51 euros par une ordonnance du 7 janvier 2020 du président du tribunal administratif de Dijon

En application des dispositions de l'article R. 761-1 du code de justice administrative, il y a lieu de mettre les frais de l'expertise, taxés et liquidés à la somme de 21 060 euros par ordonnance du 22

et dépens, taxés et liquidés à la somme de 155,62 euros en ce qui concerne les frais de Greffe Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire.

Sur les frais liés au litige : 8.

I au titre de l'infirmité " hypoacousie bilatérale de perception " étaient ouverts au taux d'invalidité fixé à 100 %, à compter du 29 septembre 2017, et a mis à la charge de l'Etat les frais d'expertise

et Fils à payer à Monsieur [Z] [R] la somme de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile (cpc), - Condamné la SAS Transports Galinier et Fils aux entiers dépens dont frais

Sur les frais de l'instance : 16.

Les frais d'expertise, taxés et liquidés à la somme de 1 715 euros par ordonnance de la présidente du tribunal administratif de Marseille du 3 février 2022 sont laissés à la charge définitive de l'AP-HM