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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734c
24 avril 2025
24 avril 2025
INTIMÉ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 6], [Adresse 3] - [Localité 4], représenté par son syndic en exercice CITYA MER ET SOLEIL sis [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alain-David
Source officielle11e Chambre A
61628871dafa129e399518d8
1 février 2013
1 février 2013
exercice, [Adresse 4] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Alain-David
Source officielleChambre 1-2
626b80ebd1fb03057d9a4eec
28 avril 2022
28 avril 2022
[P] [J] Représenté par Me Alain-David POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Gilles PACAUD, Président de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielle8e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d345
24 octobre 2013
24 octobre 2013
né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain-david POTHET, avocat
Source officielleChambre 1-5
68f1d90e9abd0e067a2193fb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ODECAPON, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Me Alain-David POTHET de la
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0396eaf30bd0b80147
17 janvier 2019
17 janvier 2019
APPELANTE Société LABHEAVEN agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET
Source officielle1ère chambre sociale
696a768ecdc6046d478da5a1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle verse en outre aux débats un procès-verbal de comité d'éthique en date du 11juin faisant mention de ce qu'il est exposé à M. [Y] les faits remontés par plusieurs salariés.
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9abcb8dca058e3e7986
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MOTEURS JM prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 7] Représentée par Me David LEGRAIN, avocat au barreau de CAEN S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain VERNOINE. Ministère Public : M. Pierre-Jean GAURY, Avocat général, lequel a été entendu en ses observations orales.
Source officielleChambre 3-1
6707700381e733ee26982d1b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
représentée par son gérant en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sophie MORREEL-WEBER de la SELARL LEX&CO AVOCATS, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Alain-David
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
FIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Alain-David POTHET Me Sébastien GUENOT Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de commerce
Source officielle3e Chambre B
6034f7a3e4ac2e2567710b2b
30 juin 2016
30 juin 2016
ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2016 N° 2016/236 Rôle N° 15/09712 SCI DU VAUTRAIT C/ [F] [T] SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me A-D POTHET
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb46b63637c907b79bd
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Pour l'exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions du 26 septembre 2022 pour l'appelante et du 6 juillet 2022 pour l'intimé.
Source officielle4e Chambre B
6162be9699b588421c5e3921
4 décembre 2012
4 décembre 2012
16], demeurant [Adresse 17] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués,plaidant par Me Alain-david
Source officielleChambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193a1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
INNAMORATO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Alain-David POTHET Me Jean-Christophe MICHEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle1ère chambre sociale
6708c00f445a086e2bcedbd3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LEGRAIN, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, rédacteur Mme VINOT, Conseiller,
Source officielleChambre 1-2
651fa4f4c601f083189914bc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LE [26] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Sandra JUSTON Me Laure MICHEL Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle1ère chambre sociale
6438f238a942a604f5e933c5
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour l'exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions du 20 janvier 2023 pour l'appelante et du 11 avril 2022 pour l'intimé.
Source officielle1ère chambre sociale
6438f238a942a604f5e933c1
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour l'exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions du 20 janvier 2023 pour l'appelante et du 11 avril 2022 pour l'intimé.
Source officielle1ère chambre sociale
6438f238a942a604f5e933c3
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour l'exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions du 20 janvier 2023 pour l'appelante et du 11 avril 2022 pour l'intimé.
Source officiellePage 5 sur 7