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3 307 résultats pour « Amic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e28c

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e267

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7d

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Marie-Annick MARCINKOWSKI, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Monsieur Amir

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd90f0df8dc7da8b687342c

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

mai 2003 et déposé le même jour en l'étude de maître [E], puis enregistré le 23 mai 2003 au fichier central des dispositions de dernière volonté, les époux [G] [L] et [C] [B] ont : - désigné leur ami

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eeef

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Fadhoianti X... appelante ; Vu les conclusions déposées le 7 avril 2011 par Mohamed Z..., intimé ; La Cour, Attendu que le 22 juillet 2005 est né à LYON, quatrième arrondissement, l'enfant Ben Amine

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63c79be7da31367c908eb8dd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il sera en outre observé que l'existence de liens d'amitié et de solidarité avec un client n'est nullement incompatible avec l'obligation ducroire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f93a6d9e13277d6e38c8

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Les consorts [S] et la société Cohen Amir Aslani ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 21 décembre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e275

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

COLAS RAIL VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE AMEC SPIE RAIL (FR) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7a

Appel

22 décembre 2015

22 décembre 2015

Vu l'ordonnance rendue le 19 Décembre 2015 à 14 heures 34 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de Amine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25f

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e284

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE OIL & GAS SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 04/00734 Copies

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CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e274

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE RAIL Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE No RG : 04/00732 Copies exécutoires

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e299

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No

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CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ed

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378 Assistées de Me Armelle BENALI de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0378 INTIMÉE SARL AMIEX

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CA

Cour d'Appel

6253c848bd3db21cbdd84cc9

Appel

19 décembre 1997

19 décembre 1997

Monsieur Amir Hossein X... (né en 1964) est titulaire d'un compte ouvert le 9 avril 1979 dans les comptes de la banque "BANK MELLI IRAN" (succursale de PARIS).

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978d

Appel

22 juin 2007

22 juin 2007

X..., F...Amin M..., G... X... et J... K...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e252

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE OIL & GAS SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 04/735 Copies

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1babcdc6046d47aff982

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

* * * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Saisi par le Syndicat [1] de demandes tendant notamment à mettre un terme à la pratique de l'[3] [4] des Parents et Amis de Personnes handicapées

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CA

Chambre sociale 4-2

65b36f778c0355000835f84b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

- Le mercredi 13 décembre 2017 aux alentours de 14h20, une de vos amies est venue en magasin.

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CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd8962b

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 76680 MAUCOMBLE comparant en personne, assisté de Me Eric DI COSTANZO, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société SCHOCHER-GROUPE AMEC

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