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90 résultats pour « Arnaud AUCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6789f56cb7cff8efb7357715

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

. : 24/02151 et 24/02888 Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L. [74] [Adresse 23] [Localité 45] Autres

Source officielle
CA

2e Chambre

61609a4354c6ec55cf7100ee

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

SAS HFS , immatriculée au RCS de DRAGUIGNAN sous le N° B 382 542 652 , dont le siège social est sis [Adresse 5] tous trois représentés par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68e7451eb214cd5a53bde4fe

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représentée, concluant et plaidant par Me Marie-estelle TAUDOU-MIQUELARD de l'AARPI SOURCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Nicolas GIL, avocat au barreau de PARIS Me Cyrille AUCHÉ

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b76da31367c908eb687

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[E] JOAILLIER prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01611_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Il en est de même de la création d’une zone AUce dédiée à une activité de commerce de produits paysans.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fdd2b7cb085fa94a7939f72

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Armand X... et de Mme I...

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc317e633183e2ee17a34

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 15/00401 APPELANT : Monsieur [E] [W] [B] né le 23 Janvier 1955 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 19] Représenté par Me Cyrille AUCHE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décathlon Auch 2019 13. Décathlon Aulnoy Lez Valenciennes 2018 14. Décathlon Aurillac 15. Décathlon Avranches 2017, 2019 16. Décathlon Bailleul 17. Décathlon Beauvais 18.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e8a

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

barreau de Marseille) Maître Dominique RAFONI (en remplacement de Maître FERAUD PRAX) pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la SOMES Demeurant 7 rue Joseph d'Arbaud

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6034e4b95be5ce0f4799eced

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

en exercice, domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Agnès PROUZAT de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Cyrille AUCHE

Source officielle

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