Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés et Recours
6973332ecdc6046d47659c77
22 janvier 2026
22 janvier 2026
barreau de Bayonne, la défense de ses intérêts pour la représenter dans la procédure qu'elle a initiée devant le tribunal judiciaire de Bayonne à l'encontre des sociétés Adour Etudes et Nouvelle Aribit Baudry
Source officielle1ère chambre civile B
6034489b5b271c39347aac29
10 janvier 2017
10 janvier 2017
3] [Localité 3] défaillante SA BNP PARIBAS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège social sis [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par la SCP GRAFMEYER BAUDRIER
Source officielle1ère chambre civile A
60369cc3effee83f080a166a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
2] [Adresse 2] représentée par la SCP BRUMM & ASSOCIESES, avocat au barreau de Lyon INTERVENANTE FORCEE : SA BNP PARIBAS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP GRAFMEYER BAUDRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85695
15 mai 2001
15 mai 2001
J.M.G LOGIMO 52 rue Baudrière 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître SULTAN, substituant Maître Gilles PEDRON, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : Madame Florence X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
barreau de LYON INTIMES : Société BILLON FRERES SA 40, rue Descartes BP 1242 69607 VILLEURBANNE CEDEX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP GRAFMEYER ET BAUDRIER
Source officielleAvis
CADA:20185611
6 juin 2019
6 juin 2019
communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche personnelle, du procès-verbal n° 371 établi le 10 juin 1961 par la brigade de Baudens
Source officielleRETENTION ET HO
66adc811d17229e482eea6d2
2 août 2024
2 août 2024
[Adresse 1] [Localité 3] Dossier n°N° RG 24/00358 - N° Portalis 4ZAM-V-B7I-BKYC Ordonnance n°2024/139 O R D O N N A N C E DU 02 AOUT 2024 Le 02 Août 2024, à 15 heures 10 Nous, BAUDIS
Source officielleRETENTION ET HO
6809c73a5f55848ebdc19f67
23 avril 2025
23 avril 2025
CAYENNE [Adresse 1] [Localité 4] Dossier N° RG 25/00175 - N° Portalis 4ZAM-V-B7J-BOAX Ordonnance n° 63/2025 O R D O N N A N C E DU 23 AVRIL 2025 Le 23 Avril 2025, à 15h20 Nous, Sophie BAUDIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a719
28 juin 2007
28 juin 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à (SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY) Me PASTOR COPIES le à M. Y... M. Z...
Source officielle14e Chambre
60336a0b1089441ea595da6c
21 juin 2017
21 juin 2017
Les salariés qui travaillent en hauteur doivent recevoir au préalable une formation appropriée et doivent porter des équipements de sécurité (en l'espèce le port d'un baudrier aurait empêché la chute).
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02506_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
d'enlever des clôtures empêchant l'accès au chemin public situé entre les parcelles cadastrées section A nos 448 et 449 et celles cadastrées section A nos 486 et 487, rue du Jaunay au lieu-dit La Baudrière
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64ed8a6c1750dbd9693ff463
27 août 2023
27 août 2023
N° : N° RG 23/02379 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IT6G Décision déférée ordonnance rendue le 25 AOÛT 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Anne BAUDIER
Source officielle1ère chambre section inst
668e2572fcf93851fdd64843
9 juillet 2024
9 juillet 2024
PRIMEVERES c/ [Y] CH Formule exécutoire le : à : Me Anne BAUDIER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 09 JUILLET 2024 APPELANTE : d'un
Source officielle1ère chambre section inst
63be63fd13ef607c90ab67bf
10 janvier 2023
10 janvier 2023
. : N° RG 22/00143 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FDUJ ARRÊT N° du : 10 janvier 2023 AL Formule exécutoire le : à : Me Anne BAUDIER COUR D'APPEL DE REIMS 1ère
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94ed
3 avril 2024
3 avril 2024
DU [Adresse 2] [Localité 4], représenté par son syndic, la SAS BAUDRIER IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Samy KNOUN collaborateur de Me Romain ROSSI LANDI de la SELEURL ROSSI-LANDI
Source officielle1ère chambre civile A
5fca7b8466bb5669fc153e50
1 octobre 2020
1 octobre 2020
avocat postulant, toque : 1547 et pour avocat plaidant Maître Karim RAISSI-FERNANDEZ, avocat au barreau de NICE SA CNP CAUTION [Adresse 6] [Localité 8] représentée par la SCP GRAFMEYER BAUDRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85517
25 avril 2001
25 avril 2001
insuffisante ; - Qu'alors que des risques de chute dans le vide des salariés étaient prévisibles, aucuns éléments de sécurité collectif, tels que filets de protection, ou individuels, tels que baudriers
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec6
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Bruno BADRE, au banc du Ministère Public, Et assistés de M. Louis SMITH, greffier.
Source officielle5e Chambre
60337fd2c7d44b3384c4b0b1
1 juin 2017
1 juin 2017
de la SCP GILDARD GUILLAUME & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0230 Me [I][Z] - Commissaire à l'exécution du plan de la SA PISCINELLE [Adresse 2] représenté par Me Nathalie BAUDRY
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c36d821c6632f1b636
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au soutien de leur recours, M. et Mme [U] versent aux débats : - le courriel du 4 mars 2024 avec en pièce jointe le devis de la société SNC Baudry Marest environnement relatif au rabattage d'une haie
Source officiellePage 5 sur 32