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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03267_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A l'issue de vérifications de comptabilité de la SARL Bijouterie 6 Paradis, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
27 mai 2009
La SA GAN assurances IARD et l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 décembre 2007 (enrôlé sous la référence 07-20361).
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01700_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
administrative référencée BOI-RPPM-PVBMC-20-10 du 8 janvier 2015 en son paragraphe 20 qui indiquait qu'il fallait imposer les métaux précieux destinés à la fonte, sans limiter cette annulation aux bijoux
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01377_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête n° 23TL01377 de la société Bibaut environnement est rejetée.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13754
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Sas Bijouterie [V]-[B] emploie moins de onze salariés. La convention collective de détail de l'horlogerie-bijouterie est applicable.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944c2
28 février 2019
28 février 2019
Représenté par Me Laurent LESTARQUIT, avocat au barreau de DUNKERQUE SAS BIJOUTERIE TPH [...] - [...] [...]
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04541_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
M. et Mme D exploitaient un commerce de réparation, transformation, création, fabrication et vente de bijoux dans un local situé 9 rue Sainte-Marthe à Niort, faisant partie de la galerie commerçante du
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 11 Avril 2001c/Monsieur H
6253c8b9bd3db21cbdd86136
19 février 2002
19 février 2002
. - d'avoir à BAYONNE, entre le 17 avril et le 11 septembre 2000, effectué un travail dissimulé en l'espèce en exerçant l'activité de fabricant de bijoux en employant sans avoir effectuer les formalités
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d392
1 avril 2010
1 avril 2010
Cette obligation est limitée aux activités de création, production, vente de bijoux de luxe ou de montres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603764185d46554136002743
31 mars 2015
31 mars 2015
NOUVELLE DE BIJOUTERIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 380
Source officielle6ème Chambre
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par lettre recommandée du 16 novembre 2007, la SA BPALC a informé la SCI Bibou de la déchéance du terme du contrat de prêt.
Source officielleChambre A - Civile
62c67bb9ca9bf26379030642
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En outre, la SA Aviva assurances dite Aviva est intervenue volontairement à l'instance pour obtenir remboursement de l'indemnité versée à son assurée la société Cidres Bigoud.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
. *** La SAS Sasso, qui exploite à La Baule un fonds de commerce de bijoux anciens et signés, a participé au 18 ème salon national des antiquaires d'Angers qui s'est tenu au Parc des expositions
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb7acdc6046d478a7870
21 mai 2026
21 mai 2026
Elles ne sauraient ainsi rapporter la preuve de la valeur de bijoux dérobés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00289_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide est rejetée.
Source officielle2e chambre sociale
64a50c9db8594705dbfccad1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
BIJOUTERIE GERMAIN [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yves SINSOLLIER de la SELARL SELARL SINSOLLIER-PEREZ, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [Y] [K] [Adresse 1] [Localité
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032538f0fea9a891eb6d017
27 février 2018
27 février 2018
[R], qui a ensuite réalisé, à partir d'elles, un ensemble de bijoux et de sculptures, connu sous la dénomination des Métamorphoses, parmi lesquels figure le modèle Hermès.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61639212c171f9a1fe14c683
12 novembre 2010
12 novembre 2010
La société [U] BIJOUX est spécialisée dans la création et la fabrication de bijoux de fantaisie haut de gamme qu'elle commercialise sous sa marque [U] dans les boutiques [U] BIJOUX.
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab917
17 avril 2024
17 avril 2024
[D] ET FILS BIJOUTERIE SALAM S.A.R.L. ORIENT TOUCH S.A.S. ROSE YOUSFI 19 S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02721_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
La société Bijouterie Gemme a produit une note en délibéré, enregistrée le 23 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 5 sur 116