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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86544
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Il a en conséquence rejeté la demande de la brasserie tendant à la fixation de la créance de la SA La Grande Brasserie Météor au passif de la SARL Mezza Luna à la somme de 180.000 francs.
Source officielleChambre 1 A
62833c295a52a8057d991859
11 mai 2022
11 mai 2022
Elle fait valoir la mauvaise foi de la société Brasserie de Tahiti.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b33
2 novembre 2001
2 novembre 2001
BRASSERIE KRONENBOURG à l'encontre de laquelle la S.A.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
- condamné la société AB-HM à payer à la société Brasserie Milles la somme de 4'911,37 euros au titre de la valeur du matériel mis à disposition'; - condamné la société AB-HM à payer à la société Brasserie
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Milles'; - juger que la demande de la société Brasserie Milles est mal fondée ; en conséquence, réformer en toutes ses dispositions le jugement attaqué ; - débouter la Brasserie Milles de l'ensemble
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
642fb623cece1704f57475ae
6 avril 2023
6 avril 2023
Brasserie Vigneron de toutes autres demandes, - condamné la société Brasserie Vigneron à payer la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens'.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85764
28 juin 2001
28 juin 2001
BRASSERIES HEINEKEN, venant aux droits de la SNC BRASSERIES HEINEKEN, un contrat d'approvisionnement exclusif portant sur 17 bières en fût et en bouteilles pour une durée de 84 mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d5
23 janvier 2008
23 janvier 2008
du 17 juillet 2002, le cabinet FARGERE rappelait " … en 2000 nous avons sorti BARDY BRESSE du contrat groupe afin de ne pas pénaliser la statistique de BARDY BRESSE.
Source officielleChambre 1-4
65aa20b3a34ad100085817a6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
€, somme dont la SCI BRISE LAMES a contesté être redevable.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
VITRAGESc/S.A
66fe354f91b69e88a370fbef
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La société à responsabilité limitée SOS Pare-Brise, qui exploite un concept sous l'enseigne 'SOS Pare-Brise +', a conclu un contrat de partenariat avec la société ELM autos le 23 octobre 2017, avec la
Source officielleChambre commerciale
6970aa47cdc6046d47186a9d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Brasserie Milles, ces derniers étant d'une valeur totale de 115 589,45 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86295
21 mars 2002
21 mars 2002
Gérard C... et de la SNC BRASSERIE LE 1900 à l'encontre de M. D..., - déclaré irrecevable l'appel en garantie formé par la SNC BRASSERIE LE 1900, M. Y... X... et M.
Source officielleChambre Commerciale
652a30957ed1ea8318112512
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Dans ses dernières conclusions notifiées le 28 février 2023, la SARL Brasserie de la Mairie demande à la cour de : - dire recevable et bien fondé l'appel interjeté par la société Brasserie de la Mairie
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85f
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Selon la société Brasserie de l'Etoile, cet établissement a ouvert ses portes le 8 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d414
2 février 2010
2 février 2010
, Condamner la SCCV LE CLOS DE BONNE BRISE à payer aux époux X... une somme de 3. 000 Euros sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la SCCV LE CLOS DE BONNE BRISE aux
Source officielle2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Une facture de la société Brasserie Milles du 30 août 2012 de 30.737,68 euros n'a pas été honorée, suite à une traite impayée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86065
13 juin 2002
13 juin 2002
déboutant la société LA BRASSERIE DE LA VOGUE de ses autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f2
23 mars 2011
23 mars 2011
Dans le cadre d'un contrat de brasserie, la SAS LES BRASSERIES KRONENBOURG s'est portée caution des engagements de la SARL LA CANTINA DEL PATIO de toute somme en capital, intérêts, frais, commissions et
Source officielle4ème Chambre
67932fd19097fd849ae8aadc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Suite à un incendie le 9 août 2016, l'indivision [J], la société Brasserie de la Gare ainsi que la société Tourinvest exploitante de l'hôtel au-dessus de la brasserie, impactées par le sinistre, ont confié
Source officielle1ère chambre civile B
6032a86135ebc6203d9a4114
12 décembre 2017
12 décembre 2017
sa qualité de garant de la société Brasserie de l'Europe.
Source officiellePage 5 sur 266
BRYSSE, Céline, Ginette, Frédéric, LE BAIL (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
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BRYSSERYNCKX
05/03/2026
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BRYSSE, Céline, Ginette, Frédéric, LE BAIL (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 31 décembre 2025, désignant liquidateur Selas Bodelet - Long Prise en la Personne de Maître Sophie Long Parc d'Activités de Tréhonin 56300 Le Sourn. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-
27/02/2026
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Bryssens, Alvin
16/01/2026
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JVLC, BRYSSERYNCKX
11/01/2026
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