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93 résultats pour « Cabrillac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c629

Appel

27 août 2008

27 août 2008

vingt-sept août deux mille huit en application de l'article 450 2ème alinéa du Code de Procédure Civile, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Florence X... ... 46140 CAILLAC

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03739_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

déploie essentiellement une activité agricole, n'a pas de caractère exceptionnel mais comprend quelques éléments de patrimoine protégés, notamment le château de Sédières et le site du bourg de La Roche-Canillac

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_22BX00234_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

B a ensuite été hospitalisé, de manière continue, à partir du 25 octobre 2021 au centre hospitalier de Pau puis au centre hospitalier de Cadillac à partir du 15 décembre 2021, et celle, à la supposer établie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX03864_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

un nouvel épisode dépressif avec perte de contact avec la réalité et réapparition de velléités suicidaires et, d’autre part, un certificat du 21 janvier 2021, d’un médecin du Centre hospitalier de Cadillac

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b3213

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

PARIS, toque : P0022 INTIMÉ PRINCIPAL - APPELANT INCIDENT Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Sabrina CABRILO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c445

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

incidence professionnelle puisqu'elle exerçait l'activité de monitrice d'atelier dans un CAT et qu'elle a du se reconvertir pour exercer l'activité d'éducatrice spécialisée au Centre Hospitalier de Cadillac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37b

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Max Louis André né le 25 août 1945 à CAZILLAC Fils de C... François et de K... Marthe De nationalité française Marié Ingénieur Demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61609a5d54c6ec55cf710232

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

Assistés de Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de Paris, toque B 931, substituant Me Roger DENOULET, avocat au barreau de Paris, toque : D0285, avocat plaidant INTIMEES Association APOGEI 94

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008c/Madame C

6253caebbd3db21cbdd8c72c

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

VITICOLE LAGREZETTE Domaine de la Lagrezette Caillac - 46140 LUZECH Partie civile, appelant, Représenté par Maître GAYON Louis, avocat au barreau de PARIS RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163a072ef0577e3c1fcfdb8

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Sauternes, Barsac, Loupiac, Cadillac, Sainte Croix Duimont, Gérons, Graves supérieurs, Bordeaux supérieurs, Côtes de Bordeaux, Saint Macaire, Premières Côtes de Bordeaux, Sainte Foix Bordeaux" ; présentation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162678612fe6a3e85a6c841

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Et à compter du 2 août 2006, le capital de la société SEDITAS était intégralement détenu par la société GYB, elle-même holding détenue par la société CANILLAC CAPITAL INTERNATIONAL à hauteur de 60 % et

Source officielle
CA

2ème chambre section C

662b43cdfe2545000831494a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 17 décembre 2012, un groupement d'intérêt économique était constitué entre l'Association [4], l'Association Maison Familiale Rurale et l'Association Educative du Mas Cavaillac (AEMC), toutes trois occupantes

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d4958e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D461-25 du code de la sécurité sociale, et à l'ancien article R4412-58 du code du travail visé par le décret n°2012 ' 134 du 30 janvier 2012 à savoir : plomb cuivre créosote brai de houille carbolac

Source officielle

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SIREN 878747252GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

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Dépôts des comptes

MARIE CABRILLAC

SIREN 888841574GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

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Modifications et radiations RCS B

CABRILLAC-TERRY

SIREN 952026854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

06/01/2026

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Dépôts des comptes

CABRILLAC-TERRY

SIREN 952026854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

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