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88 résultats pour « Castaglino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02717_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

François Point, rapporteur public, - les observations de Me Castagnino, pour la société Isolis, pour Me Pierre A..., mandataire judiciaire de la société Isolis, et pour le cabinet Saint-Rapt & Bertholet

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY01529_20220412

Page 5 sur 5

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Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

A, de Me Kauffmann pour la commune d'Aix-les-Bains, de Me Castagnino pour M. B et celles de Me Winckel pour la société Panorama ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

reçu par Maître Roland-Toussaint A..., Notaire le 27 septembre 1995 que Monsieur François Louis Antoine Roch Z... a donné à sa fille Madame Z...épouse X...une parcelle de terre sise sur commune de CASAGLIONE

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

64437b97823e6dd0f8bf802a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[F] né le 30 Décembre 1972 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Claire TRIBOUL-MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Nicolas CASTAGNOS

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fd980f18b77096fcdb68e22

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Représentée par Me Hervé Charles BERNARD STENTO de l'AARPI JURICAP, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas CASTAGNOS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b01e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Laure REINHARD de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6288823dedb9a9057d0d2957

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

PARIS sous le numéro 341 419 133 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, Ayant pour avocat plaidant Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02693_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

rapport de Mme El Gani-Laclautre, première conseillère, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - les observations de Me Rigeade, représentant la société Axa France, et celles de Me Castagnino

Source officielle