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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cf
24 novembre 2005
24 novembre 2005
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : REQUÉRANT CELIO Alfrédo né le 14 Avril 1967 à SUMBE (ANGOLA) Fils de CELIO Sébastien et de THERESA Maria, de nationalité angolaise, peintre en bâtiment - déjà codnamné
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cf
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Vu la déclaration de saisine faite au greffe de la Cour le 2 juillet 2004 par Céline X....
Source officielle11e Chambre B
60347d41fa7afd6b17576327
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Sur les demandes formées par la société CELIO : Il suit de ce qui précède que la société CELIO responsable des désordres, à l'exception de ceux concernant l'humidité du rez de chaussée, n'est pas fondée
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
PRISMA PRESSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1è re Chambre B ARRÊT DU 20 JANVIER 2009 APPELANTE : Madame Cééline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
1 décembre 2014
à son domicile, ce dont il a été débouté ; Que l'enquête menée a démontré que Célia était très attachée à son père ; qu'il est établi qu'actuellement, Célia va mal ; Que face à cette situation et
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6e
27 mai 2008
27 mai 2008
ARRÊT DU 27 MAI 2008 TL/SBE ----------------------- R.G. 07/00466 ----------------------- Célia X... C/ E.A.R.L.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00629_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
La société Celio France exploite un magasin de prêt-à-porter sous l'enseigne commerciale " Celio ", situé 146-150 avenue des Champs-Elysées à Paris, qui a fait l'objet de dégradations et de vols le 16
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed3
13 janvier 2015
13 janvier 2015
C/ Me Céline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e51a
25 mars 2010
25 mars 2010
Par ses dernières écritures signifiées le 1er février 2010, elle demande à la Cour : - en ce qui concerne Céline : de fixer la résidence habituelle de Céline chez son père, supprimer la contribution
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43ddfe25450008314a30
25 avril 2024
25 avril 2024
la Société CELIO FRANCE, la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [I] [K] ès qualités de Mandataire judiciaire de la Société CELIO FRANCE et la SCP B.T.S.G. prise en la personne de Maître [G]
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7a
9 mars 2017
9 mars 2017
C/ Célia Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e8
3 mars 2008
3 mars 2008
Président 76, rue de Prony 75017 PARIS représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 2066 INTIMEES Madame Céline
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43dcfe25450008314a2c
25 avril 2024
25 avril 2024
la Société CELIO FRANCE, la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [F] [G] ès qualités de Mandataire judiciaire de la Société CELIO FRANCE et la SCP B.T.S.G. prise en la personne de Maître [Z]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43ddfe25450008314a2e
25 avril 2024
25 avril 2024
la Société CELIO FRANCE, la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [C] [F] ès qualités de Mandataire judiciaire de la Société CELIO FRANCE et la SCP B.T.S.G. prise en la personne de Maître [H]
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d636
8 février 2011
8 février 2011
Il apparaissait un unique incident de paiement, en septembre 2008, le chèque émis par Céline X... n'étant pas suffisamment crédité par le solde figurant sur son compte courant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92368
28 avril 2015
28 avril 2015
Il sera noté que Mme Céline X... s'en est acquittée.
Source officielle3ème chambre A
6a1fbbfdcdc6046d47e975c0
2 juin 2026
2 juin 2026
CERVEAU-COLLIARD, avocat au barreau de LYON, toque : 205 **** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d4cca892a57405de3315f2
27 janvier 2023
27 janvier 2023
JL CELTIC de son désistement d'instance et d'action, PAR CES MOTIFS Constatons le désistement d'instance et d'action de la S.N.C.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd080
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Celtic Agencements a interjeté appel de la décision par déclaration du 24'novembre 2023.
Source officielleRéférés Commerciaux
65b0c1368d0ccf000877e79f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Celtic Agencements a interjeté appel de la décision par déclaration du 24'novembre 2023.
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