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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fda29be266e256e9d2d6544

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Par acte d' huissier des 12 avril 2016 et 19 janvier 2017, un commandement de quitter les lieux a été délivré respectivement à la SARL Célia et à l' EURL VanityVanity, occupante du chef de la SARL Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879cf

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : REQUÉRANT CELIO Alfrédo né le 14 Avril 1967 à SUMBE (ANGOLA) Fils de CELIO Sébastien et de THERESA Maria, de nationalité angolaise, peintre en bâtiment - déjà codnamné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cf

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Vu la déclaration de saisine faite au greffe de la Cour le 2 juillet 2004 par Céline X....

Source officielle
CA

11e Chambre B

60347d41fa7afd6b17576327

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Sur les demandes formées par la société CELIO : Il suit de ce qui précède que la société CELIO responsable des désordres, à l'exception de ceux concernant l'humidité du rez de chaussée, n'est pas fondée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb2

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

PRISMA PRESSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1è re Chambre B ARRÊT DU 20 JANVIER 2009 APPELANTE : Madame Cééline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92350

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

à son domicile, ce dont il a été débouté ; Que l'enquête menée a démontré que Célia était très attachée à son père ; qu'il est établi qu'actuellement, Célia va mal ; Que face à cette situation et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6e

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

ARRÊT DU 27 MAI 2008 TL/SBE ----------------------- R.G. 07/00466 ----------------------- Célia X... C/ E.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00629_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La société Celio France exploite un magasin de prêt-à-porter sous l'enseigne commerciale " Celio ", situé 146-150 avenue des Champs-Elysées à Paris, qui a fait l'objet de dégradations et de vols le 16

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed3

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

C/ Me Céline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e51a

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

Par ses dernières écritures signifiées le 1er février 2010, elle demande à la Cour : - en ce qui concerne Céline : de fixer la résidence habituelle de Céline chez son père, supprimer la contribution

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033eb9023ee739c73ee0ab4

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

[Z] demande à la Cour de réformer le jugement entrepris, de condamner la société Cerise Techniques venant aux droits de la SARL Cerise Energies à produire sous astreinte, par application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43ddfe25450008314a30

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

la Société CELIO FRANCE, la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [I] [K] ès qualités de Mandataire judiciaire de la Société CELIO FRANCE et la SCP B.T.S.G. prise en la personne de Maître [G]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c7a

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

C/ Célia Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e8

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

Président 76, rue de Prony 75017 PARIS représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 2066 INTIMEES Madame Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43dcfe25450008314a2c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

la Société CELIO FRANCE, la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [F] [G] ès qualités de Mandataire judiciaire de la Société CELIO FRANCE et la SCP B.T.S.G. prise en la personne de Maître [Z]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43ddfe25450008314a2e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

la Société CELIO FRANCE, la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [C] [F] ès qualités de Mandataire judiciaire de la Société CELIO FRANCE et la SCP B.T.S.G. prise en la personne de Maître [H]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d636

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Il apparaissait un unique incident de paiement, en septembre 2008, le chèque émis par Céline X... n'étant pas suffisamment crédité par le solde figurant sur son compte courant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92368

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Il sera noté que Mme Céline X... s'en est acquittée.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ed295bbe450008b2cece

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

date du 20 octobre 2021 ouvrant la procédure de sauvegarde de la société LA CERISE [Adresse 2] [Localité 7] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbbfdcdc6046d47e975c0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CERVEAU-COLLIARD, avocat au barreau de LYON, toque : 205 **** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CELISSE, Maxence, Claude, Jean

SIREN 891884827Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

13/08/2026

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/12/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/11/2024

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Créations

CELISSE, Eléa, Marie

SIREN 934065962Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/10/2024

Voir →

Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 100, rue Pierre Dubois - 59500 Douai . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

26/05/2024

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