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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Antoine Guy Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f569
2 mai 2012
2 mai 2012
No 12/00219 AFFAIRE : Robert X... C/ Lucas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Y..., -1 / 3 à la charge de Me B....
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdd7493399137208b98f5ff
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Robert X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielle11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
L a société Robert Azur Poele fait également grief à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01840_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
de 3 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6af4781dc057dee7981
11 mai 2022
11 mai 2022
Robert ingénierie reconnaissent devoir communiquer les cahiers de charges des lots 140, 150, 151, 160, et 190, justifiant leur retard à répondre positivement à la demande présentée par les nombreuses modifications
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a79
11 septembre 1997
11 septembre 1997
intégralement mis à la charge de l'appelant qui succombe ; PAR CES MOTIFS LA COUR, statuant publiquement, contradictoirement après débats en chambre du conseil : - RECOIT l'appel de Robert X..
Source officielle1ère Chambre
69677a10cdc6046d4740463c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SAS Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler, Laissé à chacune des parties la charge de ses dépens sans indemnité au titre des frais irrépétibles.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00102_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Il y a, en revanche, lieu de mettre à la charge de la commune de Bois-le-Roy la somme de 1 000 euros à verser respectivement à Mme A veuve C d'une part, et à la SAS Robert-développement-immobilier sur
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
Robert X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Robert X... en date du 3 novembre 2008. Vu les conclusions récapitulatives de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
c / Monsieur Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874bf
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Le 24 octobre 2000 une expertise a été ordonnée en référé aux fins d'examen de Robert X et de la sonde auriculaire 'Accufix'.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
22 avril 2014
Robert X..., ni des parties intimées. Les demandes sur ce fondement seront rejetées. Succombant au principal de son appel, M. Robert X...sera tenu au paiement des dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88886
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Robert X... est intervenu volontairement sur la procédure.
Source officielle3e chambre
603297e24a96470c807a9543
21 décembre 2017
21 décembre 2017
N° 16/02092 AFFAIRE : SARL GARAGE ROBERT ... C/ SAS TOYOTA FRANCE ...
Source officielleCour d'Appel
éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z
6253ca99bd3db21cbdd8b816
20 mars 2008
20 mars 2008
APPELANTS Monsieur Robert Gérard X... né le 30 Janvier 1949 à PARIS, demeurant ...- 34000 MONTPELLIER Monsieur Charles Loreno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a75
20 septembre 2013
20 septembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 33 Dossier no 13/ 33 Ordonnance du 20 septembre 2013 Monsieur Robert X...
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00494_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mis à la charge du CHI Robert Ballanger, qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f2
3 août 2005
3 août 2005
Robert X...
Source officiellePage 5 sur 338