CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
6034d76b6ca80602625604fb
15 septembre 2016
FRANCE, société qui appartient au groupe de médias américains CLEAR CHANNEL COMMUNICATION Inc, et qui est une filiale de la société CLEAR CHANNEL OUTDOOR, spécialisée dans l'affichage ; Qu'en 2003
1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9722
24 janvier 2012
R.G : 10/05359 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 16 juin 2010 RG : 07/12578 ch n°1 SOCIETE CLEAR CHANNEL FRANCE C/ VILLE DE [Localité 3]
61632b2f81886c8c1bac9723
R.G : 10/05360 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 16 juin 2010 RG : 08/14584 ch n°1 SOCIETE CLEAR CHANNEL FRANCE C/ VILLE DE [Localité 5] COUR
61632b2f81886c8c1bac9724
R.G : 10/05361 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 16 juin 2010 RG : 07/12572 ch n°1 SOCIETE CLEAR CHANNEL FRANCE C/ VILLE DE [Localité 5] COUR
61632b2f81886c8c1bac9725
R.G : 10/05362 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 16 juin 2010 RG : 08/14805 ch n°1 SOCIETE CLEAR CHANNEL FRANCE C/ VILLE DE [Localité 5] COUR
61632b2f81886c8c1bac9726
R.G : 10/05363 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 16 juin 2010 RG : 08/15123 ch n°1 SOCIETE CLEAR CHANNEL FRANCE C/ VILLE DE [Localité 3] COUR
61632b2f81886c8c1bac9727
Elle soutient que la société Clear Channel France exerce un recours abusif et fait preuve d'un véritable acharnement judiciaire.
Cour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f170
8 février 2012
Les faits qu'elle reproche à la SAS CHANEL sont énoncés dans la lettre du 17 septembre qu'elle a adressée à la Direction de CHANEL France lors de son départ. 1) Elle a reproché en premier lieu à M Y.
1ère Chambre
DCA_24VE00598_20260416
16 avril 2026
France et ses filiales implantées sur le territoire français, Street Channel et Clear Channel Bordeaux Métropole.
Chambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c788d
23 juillet 2025
[R] de sa demande condamner la société Clear Channel à lui verser à M.
5fda0b605cbb664e0ee8ae70
9 octobre 2019
La forme qu'a revêtu le remplacement de Mme [T] résulte d'un choix de la SAS Clear Channel France.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d37995d1bc2605de4b46d4
26 janvier 2023
[H] dans la proportion de six mois - condamné la Société Clear Channel France à payer à M.
Chambre Sociale
637dc85014982305d4c201c4
6 octobre 2022
tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : SAS [5], venant aux droits de la SARL [10] Dont le siège social est domicilié [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier CHENEDE
68e7451eb214cd5a53bde4fc
8 octobre 2025
CHANEL PARFUMS [R] copie exécutoire le 08 octobre 2025 à Me DAIME Me BENDAVID LDS/IL/CB COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6ème Chambre
DCA_23PA02306_20250212
12 février 2025
La société SOMUPI soutient que la société Clear Channel France a complété son offre postérieurement à la date de remise des offres finales.
Sociale D salle 1
5fd96cbf6845ae58f42e2cbe
31 janvier 2020
Condamne la Société Clear Channel France à payer à Monsieur [R] une somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
603727e514fc0e02e362e538
27 mai 2015
N° 14/00347 AFFAIRE : [L] [S] C/ SAS CLEAR CHANNEL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE
62c7cb53cb8dca058e3e80ab
6 juillet 2022
une durée de six mois, - condamné la société Clear Channel France à payer M.
6253cb12bd3db21cbdd8ccb1
30 octobre 2008
les sociétés suivantes : Clear Chanel European Holdings, Clear Chanel A...
6253cb87bd3db21cbdd8db37
6 avril 2011
CHANEL Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mars 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/01064 Copies exécutoires
Page 5 sur 68