CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

781 résultats pour « Christophe ROUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2b

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

.-89100 SAINT DENIS LES SENS Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 INTIMÉS Monsieur Christian François Roger Z...né le

Source officielle

Page 5 sur 40

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC228 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SOCIETE LE ROUX, Louis, Christophe Marcel René

SIREN 838261386Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Par acte SSP du 29/05/2026 à Châteauneuf sur Loire enregistré au SPFE du Loiret le 02/06/2026 Dossier n°2026 00021997 Référence 4504P01 2026 A 01232 Adresse du fonds vendu: 81 Grande Rue du Port 45110 CHATEAUNEUF-SUR -LOIRE Adresse du précédent exploitant: 81 Grande Rue du Port 45110 CHATEAUNEUF-SUR -LOIRE Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE ROUX CHRISTOPHE

SIREN 890436769Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

11/05/2026

Voir →

Radiations

Roux, Gerald, Jean-Christophe, Ludovic

SIREN 504813510Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

07/05/2026

Voir →

Radiations

LE ROUX, Christophe

SIREN 878822105Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS CHRISTOPHE ROUX

SIREN 433633302Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

28/02/2026

Voir →

CA

1re chambre 1re section

6036e792cc5a3e84f4e7b1e3

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ENTREPRISE ROGER JEANNIN [Adresse 6] [Localité 13] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Anne GAUVIN, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

10e Chambre

61627b5092e3db741f85702a

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Catherine FONTAN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd13

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

RG N : 12/ 01079 AFFAIRE : SARL KORBEN C/ Me Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f35

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a11cdc6046d47ba89a9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AXA FRANCE IARD sise [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Pascal ROBIN de la SELARL A.R.C, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emilie ROUX-COUBARD de la SELARL SELARL

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa GUEILHERS Me Corinne ROUX

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe7e405357f749eabfb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/10243 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a6

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

. ----------------------- No Greffe 04 / 00003 No Bordeaux 0 669026 X ----------------------- Roger X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f44148cdc6046d472e61e7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il est non utilisable sur routes ouvertes pour des raisons de sécurité du conducteur ou de tout autre usager de la route.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce28

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Christophe Né le 17 Novembre 1977 à BORDEAUX, Gironde (033) Fils d'X... Charles et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990d

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Roger X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea20

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

répertoire général : 11/ 01796 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/ 01916 APPELANT : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f93

Appel

20 mars 2000

20 mars 2000

DEBATS : à l'audience publique du 14 février 2000 ARRET : contradictoire à l'égard du Crédit Municipal de NANTES, des époux Y... et Marie-Danielle X..., de Christophe X..., de Rolande A..., de Roger B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e7

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

G. 11-02-2670) rendue par le Tribunal d'Instance de GRENOBLE en date du 06 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 23 Février 2006 APPELANTS : Monsieur Roger Y... ... 38760 ST PAUL DE VARCES

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Agissant tous trois en qualité d'ayant droits de Roger X..., décédé le [...] Représentant : Me Frédéric D...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a66527a11effc4b65b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ROC SOL, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Raphaël TRARIEUX,Président faisant fonction de conseiller de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b20

Appel

9 juillet 2003

9 juillet 2003

DU 09 Juillet 2003 ------------------------- N.R/M.F.B Roger Gaston X... C/ K.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

APPELANT Monsieur [U] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5] (26) de nationalité Française demeurant [Adresse 6] représenté par Me Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES

Source officielle